Briefings du mercredi 07 juin 2023 | Contexte

pouvoirs

Les textes

FR

ZAN : pour Christophe Béchu, le gouvernement a une position unique sur l’inclusion des grands projets

FR

En attendant la décision sur la recevabilité de son texte sur les retraites, le groupe Liot revoit le déroulé de sa niche parlementaire

FR

L’Assemblée a atteint les 120 jours de séance durant la session ordinaire

UE

Le Parlement et le Conseil parviennent à un accord final pour lutter contre la coercition économique

Les institutions

FR

Deux députés LR et Renaissance présentent leur « plan de sobriété administrative »

Vie politique

FR

À Paris, Agnès Evren privée de place sur la liste LR aux sénatoriales

Les gens

FR

Le directeur de cabinet d’Élisabeth Borne à Matignon sur le départ

FR

Mouvements à l’institut Jacques-Delors, à la représentation permanente de la France et dans des lobbys

Lire le briefing Pouvoirs du mardi 06 juin 2023

énergie

Électricité

UE

Document - La présidence du Conseil peaufine sa proposition de compromis relative à la réforme du marché de l’électricité

UE

Document - Réforme du marché de l’électricité : rendez-vous en 2024 pour simplifier l’évaluation des mécanismes de capacité

UE

Document - Réforme du marché de l’électricité : la présidence suédoise précise plus avant les compétences d’enquête de l’Acer en cas de manipulation des marchés

Énergies renouvelables

UE

Une dizaine d’États pressent la présidence suédoise du Conseil d’avancer sur l’adoption de la directive sur les renouvelables (RED)

FR

La biomasse « va jouer un rôle majeur » dans le mix énergétique français en 2050, selon Olivier David

UE

Document - Dans leur projet de position sur la restauration de la nature, les États maintiennent des dérogations pour les renouvelables et la défense nationale

UE

Une coalition d’industriels et d’ONG soumet à la Commission un plan commun pour accélérer le déploiement des pompes à chaleur

Industrie

FR

Zéro artificialisation nette : pour Christophe Béchu, le gouvernement a une position unique sur l’inclusion des grands projets

Gaz à effet de serre

UE

Document - Le « 4 colonnes » pour la deuxième session de négociations interinstitutionnelles sur le règlement « gaz fluorés »

Rénovation énergétique

FR

Le gouvernement avance ses pistes pour accélérer la décarbonation des bâtiments

FR

Réforme des aides : un collectif d’acteurs formule des propositions en faveur de la rénovation performante

Guerre en Ukraine

UKR·RU

Catastrophe humaine et environnementale en Ukraine après la destruction du barrage de Kakhovka

Lire le briefing Énergie du mardi 06 juin 2023

transports

Infrastructures

FR

L’État met 8,6 milliards d’euros sur la table pour les CPER

UE

Réseau transeuropéen de transport (RTE-T) : les équipes de négociation envisagent un deuxième trilogue le 26 juin

UE·UKR

L’Ukraine est désormais associée au Mécanisme pour l’interconnexion en Europe (MIE)

Green Deal

UE

Paquet « verdissement du fret » : les textes qui ont eu le feu vert juridique

Ferroviaire

FR

Le ministère des Transports veut revoir la classification des gares pour éviter des conséquences négatives de la crise sanitaire

Aérien

FR

Partage de la valeur, homologation des tarifs… : aéroports et compagnies aériennes cherchent des compromis en vue de la réforme de la régulation

Aménagement

FR

ZAN : pour Christophe Béchu, le gouvernement a une position unique sur l’inclusion des grands projets

Transition écologique

UE

Des précisions de la Commission sur le calcul des objectifs de renouvelables dans les transports

Émissions automobiles

UE

Nouvelle méthode de calcul pour les émissions de CO₂ de certaines camionnettes

Vélo

FR

Le ministère publie sa carte du schéma national des véloroutes pour 2023

Les gens

UE

Éric Paridimal élargit son portefeuille au sein du cabinet de Roland Lescure

UE

Fabrice Dubreuil rejoint l’administration du Conseil de l’UE

Lire le briefing Transports du mardi 06 juin 2023

agro

Porc

FR

Le fauteuil de la future présidence de l’interprofession porcine sera pour l’élevage ou la coopération

FR

Inaporc craint que la future réglementation sur le bien-être animal démotive l’installation

Transition écologique

FR

Les collectifs de lutte contre les agrandissements des fermes se renforcent

Loi d’orientation agricole

FR

« Il faut arrêter avec la spécialisation des bassins agricoles », estime le député Renaissance Pascal Lavergne, chargé d’une mission sur la future loi agricole

Institutions

UE

L’Efsa répond aux inquiétudes d’eurodéputés sur la dissimulation de plusieurs études concernant la neurotoxicité de pesticides

Guerre en Ukraine

UE·UKR

La prolongation de la limitation des importations de céréales ukrainiennes « ne fait que [...] le jeu de Poutine », selon le ministre allemand de l’Agriculture

Lire le briefing Agro du mardi 06 juin 2023

environnement

Biodiversité

UE

Document - Dans leur projet de position sur la restauration de la nature, les États maintiennent des dérogations pour les renouvelables et la défense nationale

FR

La biomasse « va jouer un rôle majeur » dans le mix énergétique français en 2050, selon Olivier David, de la Direction générale de l’énergie au ministère de la Transition écologique

Pollutions

UE

Document - La présidence du Conseil de l’UE propose de supprimer la référence à des normes « intermédiaires » de qualité de l’air pour 2030

Risques

UKR

Catastrophe humaine et environnementale en Ukraine après la destruction du barrage de Kakhovka

Aménagement

FR

Zéro artificialisation nette : pour Christophe Béchu, le gouvernement a une position unique sur l’inclusion des grands projets

Déchets

UE

Le Conseil de l’UE est ouvert à la discussion sur l’interdiction d’exporter des déchets plastiques, mais reste à convaincre

FR

L’offensive des recycleurs sur le nouvel éco-organisme du bâtiment Valdelia

Pesticides

UE

L’Efsa répond aux eurodéputés après les révélations sur la dissimulation de plusieurs études concernant la neurotoxicité de pesticides

Industrie

FR

Le Conseil national de la protection de la nature émet un avis défavorable sur le projet de loi industrie verte

Lire le briefing Environnement du mardi 06 juin 2023

santé

Proposition de loi Valletoux

FR

Les députés peuvent-ils s’accorder sur un retour de la permanence des soins obligatoire pour tous ?

Médicaments

FR

Le Comité économique des produits de santé veut relancer les négociations avec les génériqueurs

Établissements de santé

FR

Le modèle de sortie de la garantie de financement prévoit un soutien sur une partie de l’activité

Règlement Soho

UE

Document Contexte - Les États membres vont se pencher sur les dispositions générales du texte

UE

Le travail de clarification au Conseil sur le rôle des autorités nationales de surveillance dans le règlement Soho se poursuit

Cancérologie

FR

La Fédération hospitalière de France souligne que la majorité de l’offre est « publique »

Santé mentale

UE

Définition harmonisée, prévention… les acteurs européens fixent leurs priorités en matière de santé mentale au travail

Lire le briefing Santé du mardi 06 juin 2023

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Benjamin Faure

Directeur associé @Boury, Tallon & Associés

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Killian Bourgouin

Responsable affaires institutionnelles @Taddeo

Je lis tous les jours vos briefings et il m’arrive de temps en temps d’approfondir un article. Je dois avouer que quelques lignes sur un sujet ont un énorme avantage, car en général c’est bien rédigé, ça va à l’essentiel, et ça nous fait gagner un temps fou !

Xavier Passemard

Directeur biométhane @GRDF

Lire Contexte, c’est la seule façon d’avoir un œil sur tout. A la délégation, Contexte est notre seule source d’information.

Federico Sgarbi

Chargé de mission @Conseil Régional de Bretagne

Je lis Contexte car c’est de qualité et ça permet d’avoir un coup d’œil rapide sur plein de sujets du domaine des affaires publiques !

Adrien Caillerez

Directeur associé @Publicis Groupe

Contexte nous procure en avant-première des informations que nous ne trouvons nulle part ailleurs.

Beatriz Chatain

KM Executive Director @CMS Francis Lefebvre Avocats

J’aime beaucoup Contexte ! Je lis les briefings tous les matins et les trombinoscopes de l’Assemblée nationale qui sont très bien faits.

Mathilde Ciulla

Coordinatrice du bureau de Paris @ECFR

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