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Anticipez, décidez, agissez

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pouvoirs

Les textes

FR Les débats sur le passe vaccinal s’annoncent moins électriques au Sénat
La crise du coronavirus
·
Vie du Sénat
UE Document - Les propositions du rapporteur de la commission Envi sur le mécanisme d’ajustement carbone aux frontières
Mécanisme carbone aux frontières

Les institutions

UE La Commission s’offre un représentant spécial « Coreper 1 »
Administration européenne
FR Démission de Philippe Martin de la présidence du conseil départemental du Gers
HATVP
·
Transparence de la vie publique française

Vie politique

FR Interpellée par Éric Zemmour, l’Association des maires de France s’interroge sur une réforme des parrainages pour la présidentielle
Élection présidentielle 2022
·
Eric Zemmour 2022
FR Matignon lance une « instance de dialogue » pour organiser la campagne présidentielle sous Covid
Élection présidentielle 2022
FR LRM accélère son organisation de campagne
Élection présidentielle 2022
·
Emmanuel Macron 2022
FR·UE Le Modem et l’UDF mis en examen dans l’affaire des emplois fictifs au Parlement européen
Modem

Les gens

FR Mouvement au cabinet de Sébastien Lecornu
Cabinets ministériels
FR Départ au cabinet de Bruno Le Maire
Cabinets ministériels
ALL L’homme à tout faire d’Olaf Scholz
Vie politique en Europe
·
Zone euro
·
Le règlement sur les marchés numériques (DMA)
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énergie

Nucléaire

FR Hausse des prix : vers un relèvement du plafond de l’Arenh, mais pas aussi fort que prévu
Concurrence - Énergie
·
Nucléaire
·
Tarifs de l'énergie
FR Avant les annonces d’Emmanuel Macron, le gouvernement esquisse un calendrier pour le nouveau nucléaire
Nucléaire
FR EDF prolonge de trois mois l’arrêt du deuxième réacteur de la centrale de Chooz
Nucléaire

Paquet climat

UE Au Parlement européen, le rapporteur du règlement sur les puits de carbone veut rehausser l’absorption de CO2 par les sols et les forêts
Paquet climat - Énergie
UE Document - Les propositions du rapporteur de la commission Envi sur l’ajustement carbone aux frontières
Paquet climat - Énergie
·
Ajustement carbone aux frontières
UE Directive sur les renouvelables : le rapporteur de la commission de l’Environnement au Parlement ne veut pas entraver la bioénergie
Paquet climat - Énergie
·
Biomasse
·
Énergies renouvelables

Énergies fossiles

FR Parution du décret interdisant l’installation de chaudières au fioul, un peu moins strict qu’envisagé
Energies fossiles

Carbone

FR L’instruction des dossiers de labellisation « bas carbone » confiée aux services de l’État en région
Émissions de CO2
·
Financement - Énergie
·
Adaptation au changement climatique

PFUE

UE·FR PFUE : rénovation des bâtiments et taxation de l’énergie doivent être les priorités de la France, selon l’UFC-Que choisir
Paquet climat - Énergie
·
Fiscalité de l'énergie
·
PFUE - Énergie

Financements

FR·UE La Banque européenne d’investissement dégage 1 milliard d’euros pour la rénovation énergétique des logements sociaux en France
Efficacité énergétique
·
Financement - Énergie

Institutions

UE La Commission européenne s’offre un représentant spécial auprès des ambassadeurs adjoints des Vingt-Sept

Les gens

FR Un nouveau président pour la Fedene
FR Départ au cabinet de Bruno Le Maire
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transports

Projet de loi 4D

FR Pour le texte de décentralisation 4D, une commission mixte paritaire à quitte ou double ?
Projet de loi 4D et transports

Mesures sanitaires

FR Les débats sur le passe vaccinal s’annoncent moins électriques au Sénat
Coronavirus : gérer la crise dans les transports
·
Coronavirus et Transports - France

Route

FR Fin des concessions autoroutières : le débat doit avoir lieu maintenant, estiment des députés de tous bords
Élection présidentielle 2022
·
Autoroutes
·
Route
·
Marine Le Pen 2022
·
Arnaud Montebourg 2022
·
Jean-Luc Mélenchon 2022
UE Les gouvernements ont sous-estimé les efforts pour réduire la mortalité routière
Route
·
Sécurité routière

Vélo

FR Vélos : près de 35 millions d’euros par an devront être alloués à leur réparation
Vélo

Mobilité urbaine

FR Transport urbain : les accords de branche sur le temps partiel de fin de carrière et la formation professionnelle validés
Transports publics
·
Transport urbain

Institutions

UE La Commission européenne s’offre un représentant spécial « Coreper 1 »

Les gens

FR Les mouvements dans les cabinets ministériels pendant la trêve des confiseurs
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environnement

Justice

FR Le Conseil d’État bloque l’extension d’une carrière de sable dans la Manche
Justice - Environnement
FR Dauphins : le Conseil d’État refuse de suspendre la pêche dans le golfe de Gascogne
Biodiversité - Environnement
·
Justice - Environnement
FR Les chasseurs auront plus de temps pour leur activité avant les recours en référé
Justice - Environnement

Paquet climat

UE Document - Les amendements du rapporteur du Parlement européen sur le mécanisme d’ajustement carbone aux frontières
Plastiques
·
Substances chimiques
UE Au Parlement européen, le rapporteur du règlement LULUCF propose de gonfler les ambitions d’absorption de CO2 par les sols et forêts
Biodiversité - Environnement
·
Forêts

Pollution

FR Pollution de l’air : les « phénomènes naturels » pourront justifier le report du renforcement des plans climat-air-énergie territoriaux
Application de la loi Climat et résilience
·
Pollution de l'air - Environnement

Économie circulaire

FR·UE Le gouvernement précise l’interdiction des huiles minérales dans les emballages et les prospectus
Application de la loi Agec
·
Déchets - Environnement
·
Économie circulaire - Environnement

Institutions

UE La Commission européenne s’offre un représentant spécial auprès du « Coreper 1 »

Consommation

FR Plusieurs acteurs de l’industrie du textile forment un consortium autour d’une méthode d’affichage environnemental
Consommation - Environnement
·
Économie circulaire - Environnement
FR·UE Les desiderata de l’UFC-Que choisir pour la présidence française du Conseil de l’UE
Consommation - Environnement
·
Économie circulaire - Environnement

Substances chimiques

FR La mise sur le marché de denrées alimentaires contenant du dioxyde de titane à nouveau suspendue pour un an
Substances chimiques

Projet de loi 4D

FR Pour le texte de décentralisation, une commission mixte paritaire à quitte ou double ?

Les gens

FR L’ex-ministre de l’Écologie Philippe Martin démissionne de la présidence du conseil départemental du Gers
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agro

Gestion des risques

FR La mini-FAQ du projet de loi de réforme de la gestion des risques

Influenza aviaire

FR « Il est indispensable de faire avancer le dossier de la vaccination des animaux contre l’influenza aviaire », déclare le Cifog
Élevage
·
Santé animale
·
Sécurité sanitaire
FR Influenza aviaire : Julien Denormandie attendu dans les Landes pour une réunion avec les professionnels
Élevage
·
Santé animale
·
Sécurité sanitaire

Paquet climat

UE Documents - Les propositions du rapporteur de la commission Envi sur le mécanisme d’ajustement carbone aux frontières
Energie et agriculture
·
Engrais
·
Pesticides
UE Au Parlement européen, le rapporteur du règlement LULUCF propose de gonfler les ambitions d’absorption de CO2 par les sols et forêts
Energie et agriculture

Commerce agricole et agroalimentaire

FR Le Snia intègre la FC2A
Agriculture
·
Agroalimentaire

Eau

UE·FR Les Verts européens organisent un Forum de l’eau à La Rochelle (Charente-Maritime)
Gestion des risques
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e-santé

La rédaction de Contexte est de retour de vacances et vous souhaite une excellente année 2022 ! Cette semaine, nous revenons sur l’essentiel de l’actualité des dix derniers jours, tout en reprenant le fil de l’actualité.

Votre briefing

FR·UE Le lundi, c’est E-santé

Télémédecine

FR La prise en charge intégrale de la téléconsultation prolongée jusqu’au 31 juillet
Télémédecine
·
Accès au marché
FR Patients et télémédecins doivent désormais appartenir au même territoire
Télémédecine
·
Accès au marché
FR L’expérimentation sur le diabète gestationnel est prorogée jusqu’au 31 juillet 2022
Télémédecine
·
Accès au marché

Présidentielle

FR Philippe Juvin est bien chargé de la santé dans l’équipe de campagne de Valérie Pécresse
Élection présidentielle 2022
·
Valérie Pécresse 2022

PFUE

UE Les ambitions de la France au Conseil, en ce début de présidence
Intelligence artificielle en santé
·
Stratégie européenne des données de santé
·
Identité numérique en santé
·
PFUE et e-santé

Autonomie

FR La déclinaison française de l’expérimentation mondiale Icope prête à être déployée
Télémédecine
·
Accès au marché

Dispositifs médicaux et dispositifs in vitro

UE De nouvelles normes harmonisées publiées au Journal officiel
Dispositifs médicaux

Médicament

UE Nouvelle stratégie commune des agences de médicaments sur la normalisation des données
Médicament
UE Le lobby européen des pharmaciens exhorte la Commission à exploiter « le potentiel des données du monde réel » des médicaments
Médicament

Ségur du numérique en santé

FR La Commission autorise le rachat de l’éditeur de logiciels Nuance par Microsoft
Le financement de la e-santé

Les textes

FR Le PLFSS et le PLF 2022 ont été promulgués
Le financement de la e-santé
·
Télémédecine
·
Accès au marché

Et sinon…

UE·Monde La numérisation de la santé dopée par la crise. Et après ?
Menaces sanitaires
·
Télémédecine
·
Accès au marché

Les gens

FR Thibaud Zaccherini s’occupe désormais officiellement du numérique au cabinet d’Olivier Véran
Les gens de la e-santé
FR Des changements au sein de deux commissions de la Haute Autorité de santé
Les gens de la e-santé
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