briefing augmenté

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Anticipez, décidez, agissez

pouvoirs

Les gens

FR Didier Tabuteau succède à Bruno Lasserre comme vice-président du Conseil d’État

FR Nominations au secrétariat général commun des ministères de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Fonctionnement des institutions

FR Info Contexte - Un député En Marche nommé directeur général de l’Ania

Mouvements affaires publiques

UE L’ex-commissaire européenne Cecilia Malmström rejoint Covington

Transparence et lobbying à Bruxelles

FR Deux nominations dans les cabinets ministériels

Cabinets ministériels

Institutions

UE La Commission européenne rassemble les équipes consacrées au Royaume-Uni, à la Suisse et à Monaco dans une même structure

L'après-Brexit, la nouvelle relation entre le Royaume-Uni et l'UE

UE Avec ses « missions », la Commission européenne teste un nouvel outil pour sauver le monde

Les textes

UE Au Parlement européen, les pistes ambitieuses du rapporteur du mécanisme d’ajustement carbone aux frontières

Mécanisme carbone aux frontières

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Ressources propres de l'Union

FR Le projet de loi sur le passe vaccinal adopté par les députés

FR Pour le texte 4D, une commission mixte paritaire (CMP) à quitte ou double ?

Décentralisation

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Loi 3D

Vie politique

IT Les Italiens auront un nouveau président de la République le 24 janvier

Vie politique en Europe

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énergie

Prix de l’énergie

FR Le gouvernement et EDF travaillent sur de nouvelles « solutions » pour les industriels face à la hausse des prix de l’électricité

Concurrence - Énergie

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Tarifs de l'énergie

Paquet climat

UE Au Parlement européen, les pistes ambitieuses du rapporteur du mécanisme d’ajustement carbone aux frontières

Paquet climat - Énergie

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Ajustement carbone aux frontières

Financements

LU·UE Taxonomie : le Luxembourg prêt à s’associer à une action en justice contre l’inclusion du nucléaire

Financement - Énergie

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Gaz

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Nucléaire

Efficacité énergétique

FR Publication de plusieurs textes accompagnant l’entrée en vigueur de la cinquième période des certificats d’économies d’énergie

Certificats d'économie d'énergie (CEE)

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Efficacité énergétique

FR France Stratégie propose un mécanisme de tiers payant pour accélérer la rénovation énergétique des logements

Efficacité énergétique

FR Décret tertiaire : top départ pour la transmission des données de consommation énergétique

Efficacité énergétique

FR Les passoires thermiques mieux identifiées dans les annonces immobilières

Efficacité énergétique

Énergies renouvelables

FR Agrivoltaïsme : le gouvernement esquisse un cadre réglementaire national

Énergies renouvelables

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Solaire

FR Un décret sur la durabilité des bioénergies au Journal officiel

Énergies renouvelables

Concurrence

FR Les offres de marché gagnent du terrain au troisième trimestre 2021

Concurrence - Énergie

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Tarifs de l'énergie

Les gens

FR Info Contexte - Le député LRM Mickaël Nogal bientôt directeur général du lobby de l’agroalimentaire

FR Un nouveau secrétaire général par intérim aux ministères de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

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transports

Aérien

UE Variant Omicron : faut-il geler les créneaux aériens ?

Coronavirus : gérer la crise dans les transports

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Coronavirus et transports - UE

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Transport aérien

FR Le nouveau plan de prévention du bruit de l’aéroport de Marseille-Provence mis en consultation

Aéroports

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Transport aérien

Mesures sanitaires

FR Le projet de loi sur le passe vaccinal adopté par les députés

Coronavirus : gérer la crise dans les transports

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Coronavirus et Transports - France

Responsabilité des plateformes

FR L’Assemblée et le Sénat s’accordent sur la représentation des travailleurs des plateformes

Responsabilité sociale des plateformes

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Taxis et VTC

Ferroviaire

FR Branche ferroviaire : les accords sur les rémunérations et sur le « sac à dos social » entérinés

Ferroviaire

Fiscalité

FR Le nouveau code regroupant les mesures fiscales relatives aux transports est entré en vigueur le 1er janvier

Fiscalité des transports

Vélo

FR La généralisation du port du casque à vélo remise sur la table du Sénat

Projet de loi d'orientation des mobilités

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Vélo

UE Un guide sur la manière d’obtenir des fonds européens pour le vélo

Vélo

Institutions

FR Une septième section au sein du CGEDD : « Études, synthèse, prospective et données »

Les gens

FR Un nouveau responsable des relations institutionnelles chez Gares & Connexions

Ferroviaire

FR Nomination à la tête du secrétariat général des ministères de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

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environnement

Économie circulaire

FR Les déchets du bâtiment soumis par décret au principe pollueur-payeur

Application de la loi Agec

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Déchets du BTP

FR Vélos, outils, jouets : près de 45 millions d’euros par an devront être alloués à leur réparation

Application de la loi Agec

Fiscalité

UE Au Parlement européen, le rapporteur du mécanisme d’ajustement carbone aux frontières veut y inclure les produits chimiques et les polymères

Substances chimiques

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Plastiques

Déchets

FR·UE Concert de critiques de l’industrie européenne contre les plans français sur l’information environnementale pour les produits générateurs de déchets

Consommation - Environnement

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Déchets - Environnement

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Économie circulaire - Environnement

UE L’eurodéputée danoise Pernille Weiss prend la main sur le règlement sur les transferts des déchets

Déchets - Environnement

Pollution

FR L’incendie d’un centre de recyclage dans les Bouches-du-Rhône produit une pollution semblable « à celle de Pékin »

Pollution de l'air - Environnement

Les gens

FR Un secrétaire général par intérim au ministère de la Transition écologique

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agro

Agroalimentaire

FR [Info Contexte] Un député En marche bientôt directeur général de l’Ania

Agroalimentaire

Réforme de la PAC

ALL·UE L’Allemagne assure qu’elle soumettra son plan stratégique sous peu et justifie son retard

La réforme de la Politique agricole commune (PAC) vue de l'UE

Gestion des risques

FR Plusieurs députés favorables à la disparition du régime des calamités agricoles pour simplifier la réforme de la gestion des risques agricoles

Aléas climatiques

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Gestion des risques

Paquet climat

UE Au Parlement européen, le rapporteur de la commission Agriculture a remis ses propositions sur la révision du règlement LULUCF

Energie et agriculture

Photovoltaïque

FR Photovoltaïque : Julien Denormandie souhaite un développement encadré, qui ne pénalise pas les sols

Energie et agriculture

OGM

FR Avant sa disparition, le Haut Conseil des biotechnologies publie un dernier avis sur les nouvelles techniques génomiques

OGM

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Semences

Bien-être animal

FR L’AOP Porc Grand Ouest signe un accord relatif à la castration des mâles avec le groupe Kermené

Bien-être animal

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Élevage

Sécurité sanitaire

FR L’interdiction du dioxyde de titane comme additif alimentaire reconduite

Sécurité sanitaire

Les gens

FR Emmanuelle Paboletta prend la direction générale de l’Union des industries de la protection des plantes

Pesticides

UE Un nouveau directeur général nommé à la tête de FoodDrinkEurope

Agroalimentaire

FR Nathalie Feugeas a rejoint la Confédération française de l’aviculture

Élevage

·

Syndicalisme agricole

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