briefing augmenté

briefing augmenté

Les autres briefings
pouvoirs énergie transports environnement agro alertes mots-clés

briefing augmenté

Anticipez, décidez, agissez

Les autres briefings
pouvoirs énergie transports environnement agro alertes mots-clés

pouvoirs

Institutions

INT À la COP26, un accord qui n'enthousiasme pas grand monde
UE·FR Josep Borrell annonce de nouvelles sanctions contre le Bélarus
Crise des réfugiés - UE
·
Europe de la défense
UE·R-U L’UE « accueille favorablement le changement de ton » britannique sur le protocole irlandais
L'après-Brexit, la nouvelle relation entre le Royaume-Uni et l'UE
FR En Nouvelle-Calédonie, le troisième référendum prévu par l’accord de Nouméa se tiendra bien le 12 décembre
Fonctionnement des institutions

Présidence française de l’UE

FR·UE Emmanuel Macron prendra la parole sur la PFUE avant le Conseil européen des 16 et 17 décembre
Présidence française du Conseil de l'UE (2022) - PFUE

Vie politique

UE Comment Stéphane Séjourné veut réorganiser Renew Europe
Vie du Parlement européen (9e législature)
·
Renew Europe (RE)
BG Un parti anticorruption en tête des élections législatives en Bulgarie
Vie politique en Europe
FR La République en marche étoffe son équipe de campagne
Élection présidentielle 2022
·
La République en Marche (LRM)
FR Michel Barnier ne résiste pas à la surenchère de LR sur l’immigration
Élection présidentielle 2022
·
Les Républicains (LR)
FR Laurent Hénart soutient Emmanuel Macron en 2022, mais ne veut pas d’une « maison commune »
Elections législatives 2022
·
Élection présidentielle 2022
·
Bien-être animal

Les textes

FR L’Assemblée nationale achève l’examen du projet de loi de finances
Budget 2022 (PLF, PLFSS, PLFR)
FR L’examen du projet de loi 4D débute à l’Assemblée nationale
Loi 3D

Les gens

FR Nouvelles nominations au cabinet de Bérangère Abba
Cabinets ministériels
Lire le briefing précédent

énergie

COP26

INT Journal de la COP26, épisode 7 : mention passable

Budget

FR L’Assemblée nationale prolonge le fonds « conception » consacré à Cigéo
Budget 2022 - Énergie
FR Les députés maintiennent et renforcent le dispositif de l’éco-PTZ jusqu’au 31 décembre 2023
Budget 2022 - Énergie
·
Efficacité énergétique

Transition énergétique

FR Évaluation environnementale : le CGEDD ne veut pas de dérogation pour les projets de « transition écologique »
Transition énergétique

Nucléaire

UE Le nucléaire classé activité de transition dans la taxonomie : « ça sera accepté », estime Thierry Breton
Financement - Énergie
·
Nucléaire
FR Un cadre de la centrale nucléaire du Tricastin dénonce des incidents de sûreté « dissimulés »
Nucléaire

Fourniture d’électricité

FR EDF ne coupera plus l’électricité de ses clients particuliers en cas d’impayés
Électricité
FR Hausse de la contribution des gestionnaires publics pour l’électrification rurale
Électricité

Carbone

FR Le fonds d’amorçage du label bas carbone désormais en place
Captage et stockage de CO2 (CCS)

Les gens

FR Nomination au conseil d’administration de l’IRSN
Électricité
Lire le briefing précédent

transports

Ferroviaire

FR Document - Le contrat de performance 2021 – 2030 de SNCF Réseau
Ferroviaire
UE La Commission lance une procédure d’infraction contre l’Allemagne et la Bulgarie pour mauvaise transposition du quatrième paquet ferroviaire
Ferroviaire

Route

UE·FR Repos dans les camionnettes : jugeant l’interdiction française « disproportionnée », la Commission ouvre une procédure d’infraction
FR Contournement ouest de Montpellier (Com) : le régulateur critique les choix du gouvernement
Ports
·
Route

Climat

UE Au Conseil de l'UE, une orientation générale sur les infrastructures de recharge en décembre… ou pas
Paquet climat - Transports
·
Route
·
Transport aérien
FR Émissions de CO2 des voitures neuves : un règlement délégué permet de calculer les objectifs pour 2022, 2023 et 2024
Automobile
·
Émissions des véhicules
·
Route

Budget

FR Budget 2022 : les députés valident la création d’une taxe additionnelle pour financer les lignes à grande vitesse du Grand projet ferroviaire du Sud-Ouest (GPSO)
Ferroviaire
·
Fiscalité des transports
·
Projet de loi de finances 2022 et transports
·
Route

Projet de loi 4D

FR Les amendements déposés à l’Assemblée en vue de l’examen du projet de loi 4D en commission du Développement durable
Ferroviaire
·
Projet de loi 4D et transports
·
Route
·
Transports publics
·
Transport urbain

Aérien

FR Le décret pour lutter contre le dumping social dans l’aérien est paru au Journal officiel
Aéroports
·
Transport aérien
UE Cartel du fret aérien : les juridictions nationales sont compétentes pour se prononcer sur des dommages et intérêts couvrant toute la période du cartel
Transport aérien

Présidence française du Conseil de l’UE

FR·ALL·IT·UE Le numérique et la souveraineté sont « les deux points les plus importants » de la présidence française du Conseil de l’UE, selon le Medef
Application de la loi Climat et résilience
·
Automobile
·
Route

Les gens

FR Corapporteur de plusieurs avis concernant le ferroviaire, Gilles Vaury quitte l’Autorité de la concurrence
Ferroviaire
FR Départ de la présidente du directoire de RATP Dev
Transports publics
·
Transport urbain
Lire le briefing précédent

environnement

Sols

UE Document - Dix États membres en faveur d’une législation cadre sur la protection des sols
Pollution des sols

COP26

INT À Glasgow, un accord qui n’enthousiasme pas grand monde, des engagements sectoriels à confirmer
Forêts
·
Changement climatique - Environnement
INT Les marchés internationaux du carbone institués à la COP26 pourraient menacer les terres agricoles et forestières
Forêts
·
Sols agricoles
·
Changement climatique - Environnement

Budget

FR Les députés bouclent la première lecture du budget 2022
Budget 2022 - Environnement

Déchets

UE Export de déchets non dangereux : la Cour de justice de l’UE précise les règles en vigueur
Déchets - Environnement
FR Responsabilité élargie des producteurs : le gouvernement établit le montant de la redevance « communication » et la procédure d’agrément des organismes coordinateurs
Déchets - Environnement
·
Déchets ménagers
·
Financements - Environnement
FR Le cahier des charges de l’éco-organisme de la filière des huiles usagées
Application de la loi Agec
·
Collecte des déchets
·
Déchets - Environnement

Gouvernement

FR Bérangère Abba renonce à un conseiller en communication au profit d’un chef de cabinet adjoint
Biodiversité - Environnement
·
Gouvernement Castex

Justice

UE La Commission envoie cinq États membres devant la CJUE pour non-respect de la législation environnementale européenne
Biodiversité - Environnement
·
Déchets - Environnement
·
Justice - Environnement
·
Pollution de l'air - Environnement
·
Substances chimiques

Agenda

FR Le One Ocean Summit se déroulera à Brest les 11 et 12 février 2022
Biodiversité - Environnement
·
Mer - Environnement

Pesticides

UE Le nouveau cadre européen pour l’évaluation du risque des pesticides sur les pollinisateurs sera finalisé à l’automne 2022

Pollution

UE « Les terres agricoles contribuent à plus de 85 % des pertes de mercure », selon le Centre de recherche de la Commission européenne
Agriculture - Environnement
·
Pollution des sols
·
Pollutions - Environnement
·
Substances chimiques

Territoires

FR Les chasseurs proposent d’assister les maires ruraux dans la lutte contre la délinquance environnementale

Les gens

FR Quatre nouveaux titulaires au Conseil national de l’air
Agriculture - Environnement
·
Organisations - Environnement
·
Pollution de l'air - Environnement
Lire le briefing précédent

agro

Budget 2022

FR Le crédit d’impôt sur le bio prolongé et augmenté avec le soutien du ministre de l’Agriculture
Projet de loi de finances (PLF) - Agriculture
FR Le gouvernement pas d’accord pour favoriser davantage les biocarburants issus de résidus de betteraves
Projet de loi de finances (PLF) - Agriculture
FR Les sénateurs veulent la pérennisation de l’exonération fiscale sur l’embauche de TO-DE dans le secteur agricole
Projet de loi de finances (PLF) - Agriculture

Semences

UE L’Efsa conclut que différencier mutagenèse aléatoire in vivo et in vitro « n’est pas justifié »
OGM
·
Semences

Plan stratégique national

FR Second pilier : fumée blanche entre l’État et les régions concernant les transferts d’ETP et de crédits…
Plan stratégique national français
FR … Mais la définition du « jeune agriculteur » n’est pas encore stabilisée
Plan stratégique national français
FR Ajustements à prévoir dans le PSN sur la conditionnalité sociale et les aides aux légumineuses fourragères
Plan stratégique national français

Carbone

Monde Les marchés internationaux du carbone institués à la COP26 menacent les terres agricoles et forestières
Carbone et agriculture

Gestion des marchés

UE Quatorze États reviennent à la charge et demandent des mesures exceptionnelles pour soutenir la production porcine
Viandes

Pesticides

UE Le nouveau cadre européen pour l’évaluation du risque des pesticides sur les pollinisateurs sera finalisé à l’automne 2022
Abeilles
·
Pesticides

Étiquetage

UE La DG Santé précise les prochaines étapes pour l’harmonisation de l’étiquetage nutritionnel

Les gens

FR Nouvelles nominations au cabinet de Bérangère Abba
Lire le briefing précédent

Vos alertes mots-clés

Cette fonctionnalité n’est pas disponible dans votre offre actuelle.

Vous passez beaucoup de temps à éplucher les documents officiels, mais vous avez toujours peur de passer à côté d’une info clé ?
Configurez vos mots-clés et recevez une alerte dès qu’un contenu vous concernant est publié dans des textes de loi, des amendements, des questions parlementaires ou au JORF.

La source d’info politique dont les professionnels ont besoin.

+12 000 décideurs nous lisent chaque matin

Essayer Contexte gratuitement

10 minutes par jour pour maîtriser l'essentiel de l'info politique.

+50 journalistes experts vous donnent accès en avant-première aux informations clés.

21 sources officielles scrutées selon vos sujets pour vous livrer les infos qu’il ne fallait pas manquer.