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Anticipez, décidez, agissez

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pouvoirs

Vie politique

UE La remise en jeu de la présidence du Parlement fait craindre une réaction en chaîne au sommet de l’Union
UE Manfred Weber reste à la tête des élus PPE de l’hémicycle (et a de nouvelles ambitions)
Parti populaire européen (PPE)
UE Peu de changement à venir pour les vice-présidences de Renew Europe
Renew Europe (RE)

Institutions

UE Prix de l’énergie : Bruxelles propose des munitions mais pas de révolution
Gouvernance et lutte contre le changement climatique
UE La Commission européenne lève (un peu) le voile sur ses dissensions internes sur le paquet climat
Gouvernance et lutte contre le changement climatique
UE·PL Le Premier ministre polonais demande à venir s’expliquer devant le Parlement européen
Etat de droit
FR·UE Présidence française de l’UE 2022 : ce qui va se passer au mois de décembre 2021
Présidence française du Conseil de l'UE (2022) - PFUE

Les textes

FR Le Conseil d’État suggère un point d’étape en février 2022 sur le passe sanitaire
La crise du coronavirus
FR La répartition par rapporteur et commission des articles du texte 4D
Décentralisation
·
Loi 3D
FR Le programme de travail des députés de la commission des Affaires économiques d’ici la fin du quinquennat
Vie de l'Assemblée nationale (XVe législature)
UE Le « one in, one out » de la Commission européenne se précise peu à peu
Mieux légiférer (UE)

Brexit

UE·R-U La Commission propose de remanier substantiellement la mise en œuvre du protocole irlandais
L'après-Brexit, la nouvelle relation entre le Royaume-Uni et l'UE

Les gens

FR Un nouvel organigramme au PS, Céline Geissmann chargée du suivi de la présidence française de l’Union européenne
Parti socialiste (PS)
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énergie

Prix de l’énergie

UE Prix de l’énergie : Bruxelles propose des munitions, mais pas de révolution
UE L’Agence de coopération des régulateurs de l’énergie ne veut pas de réforme des marchés du gaz et de l’électricité
Marchés de l'énergie
·
Tarifs de l'énergie

Concurrence

FR La hausse des prix pourrait aider l’État à régler l’un des points d’achoppement de la négociation de la réforme de l’Arenh avec Bruxelles
Restructuration d'EDF et réforme de la régulation du nucléaire
·
Concurrence - Énergie
·
Politique énergétique

Nucléaire

FR Le projet EPR2 s’oriente vers un financement « en partie étatique », selon EDF
Financement - Énergie
·
Nucléaire
FR « Il n’y a pas lieu de revoir à la baisse les exigences de sûreté pour les SMR », selon l’IRSN
Nucléaire
FR EDF propose ses réacteurs EPR à la Pologne
Nucléaire
FR Le nucléaire reste le principal domaine financé par les dépenses publiques de R&D en 2020
Nucléaire

Hydrogène

UE Pour l’Autriche et le Luxembourg, l’UE doit exclure toute production d’hydrogène basée sur le nucléaire dans sa future réglementation
Hydrogène
·
Gaz
·
Nucléaire

Paquet climat

UE La Commission lève (un peu) le voile sur ses dissensions internes sur le paquet climat
Paquet climat - Énergie
·
Marché du carbone

Certificats d’économies d’énergie

FR Avec la parution d’un dernier arrêté, le cadre de la cinquième période de CEE est en place
Certificats d'économie d'énergie (CEE)
·
Efficacité énergétique

Efficacité énergétique

FR Un arrêté rectifie la méthode de calcul du nouveau DPE en raison d’anomalies
Efficacité énergétique

Distribution d’énergie

FR Fixation des coefficients à appliquer au fonds de péréquation de l’électricité pour 2021
Distribution d'énergie

Agenda

UE Le solaire au programme de travail 2022 de la Commission européenne
Solaire
FR Les sénateurs lancent des auditions sur la souveraineté énergétique
Nucléaire
·
Tarifs de l'énergie

Les gens

FR Le Cese nomme deux rapporteurs pour son futur avis sur « l’acceptabilité des projets liés à la transition écologique »
Énergies renouvelables
·
Éolien
·
Solaire
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transports

Projet de loi 4D

FR Document - Projet de loi 4D : la répartition du texte, article par article, entre les rapporteurs des commissions de l’Assemblée
Ferroviaire
·
Projet de loi 4D et transports
·
Route

Budget

FR Budget 2022 : les premiers amendements de la majorité concernant les transports retoqués en séance publique
Automobile
·
Ferroviaire
·
Projet de loi de finances 2022 et transports
·
Route
·
Taxis et VTC
·
Véhicules électriques

Paquet climat

UE La Commission lève (un peu) le voile sur ses dissensions internes sur le paquet climat
Paquet climat - Transports
·
Émissions des véhicules
·
Route
·
Transport aérien
·
Transport fluvial

Mesures sanitaires

FR Le gouvernement a présenté son nouveau projet de loi sanitaire
Coronavirus : gérer la crise dans les transports
·
Coronavirus et Transports - France

Ferroviaire

FR Sous la menace du régulateur, SNCF Réseau a finalement accepté d’organiser une visite de ses installations à Amiens pour un concurrent de la SNCF
Ferroviaire
·
Libéralisation du transport ferroviaire

Maritime

FR Une ordonnance pour « lever les obstacles » à la navigation des navires autonomes et des drones maritimes
Ports
·
Transport maritime
UE L’UE défend un transport maritime « zéro émission, zéro pollution » en Arctique
Transport maritime

Aérien

FR Les syndicats d’Air France demandent aux parlementaires de mettre la pression sur le gouvernement pour éviter une ratification de l’accord UE-Qatar
Transport aérien

Route

FR Modération des prix à la pompe : le régulateur favorable à la nouvelle formule de notation des offres appliquée par Autoroutes du sud de la France (ASF)
Autoroutes
·
Route
FR·UE Contrôle technique des deux-roues : nouvelles plaintes de trois associations devant le Conseil d’État et la Commission européenne
Automobile
·
Émissions des véhicules
·
Route
·
Sécurité routière

Qualité de l’air

FR Astreinte de l’État sur la qualité de l’air : comment le Cerema utilisera sa part
Émissions des véhicules
·
Ports
·
Qualité de l'air
·
Route

Les gens

FR Un nouvel organigramme au PS, Céline Geissmann chargée de suivre la présidence française de l’Union européenne
Élection présidentielle 2022
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environnement

Budget

FR Info Contexte - Les grands fonds marins, invités de dernière minute du plan d’investissement
Biodiversité - Environnement
·
Budget français - Environnement
·
Mer - Environnement

Biodiversité

INT La première phase de la COP15 se solde par une « déclaration » sans promesses chiffrées
Biodiversité - Environnement

Politique environnementale

FR La dépendance au politique de l’agrément des ONG « pose la question d’une autorité indépendante »
Justice - Environnement
·
Organisations - Environnement

Agriculture

FR Le gouvernement dévoile sa réforme sur l’encadrement des OGM

Substances chimiques

FR Bisphénol A : l’Autorité de la concurrence épingle une centaine d’entreprises pour entente
Application de la loi Agec
·
Substances chimiques
États-Unis Quelque 100 000 morts par an imputables aux phtalates aux États-Unis
Substances chimiques
FR La Martinique va se porter partie civile dans le procès du chlordécone
Pesticides
·
Santé-environnement
·
Substances chimiques

Présidentielle 2022

FR François Gemenne devrait coordonner le « pôle scientifique » du candidat Yannick Jadot
Élection présidentielle 2022
·
Yannick Jadot 2022

Pôles

UE Comment l’UE entend concilier protection de l’environnement et accès aux matières premières critiques de l’Arctique
Plastiques
·
Pollutions - Environnement
·
Protection de l'environnement

Projet de loi 4D

FR Document - Projet de loi 4D : la répartition du texte, article par article, entre les rapporteurs de l’Assemblée
Collectivités - Environnement
·
Projet de loi 4D - Environnement

Les gens

FR Le Cese nomme deux rapporteurs pour son futur avis sur « l’acceptabilité des projets liés à la transition écologique »
FR Le bureau de la délégation aux collectivités de l’Assemblée nationale reconduit quasiment à l’identique
Collectivités - Environnement
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agro

OGM

FR Le rapporteur public renvoie la question des NBT à la justice européenne
OGM
FR Le gouvernement dévoile sa réforme sur l’encadrement des OGM
OGM
FR Les biotechnologies végétales lorgnent sur le secteur bio, pourtant réfractaire à l’usage de ces techniques
Agriculture biologique
·
OGM
·
Semences

Green Deal

UE Document - Le PPE veut une référence aux études d’impact dans le rapport parlementaire sur la stratégie De la ferme à la table
Green Deal et alimentation
UE Une nouvelle étude prévoit une chute des rendements agricoles avec la stratégie De la ferme à la table
Green Deal et alimentation

Brexit

UE·R-U La Commission propose de remanier substantiellement la mise en œuvre du protocole irlandais
Brexit et alimentation

Egalim

FR La mission d’évaluation de la loi Egalim 1 lancée d’ici à la fin de l’année
Santé animale

Vrac

FR·UE Vrac : la France peu emballée pour faire bouger ses règles sanitaires
Agriculture et environnement
·
Agroalimentaire

Coronavirus

UE La Commission refuse d’activer des mesures d’urgence pour soutenir le secteur de la viande porcine
Covid
·
Élevage

Santé animale

FR Surveillance, biosécurité, accompagnement… les pistes du ministre de l’Agriculture pour améliorer la gestion de la tuberculose bovine
Élevage
·
Santé animale
·
Sécurité sanitaire

Pesticides

FR La Martinique va se porter partie civile dans le procès du chlordécone
Pesticides

Les gens

FR Yann Nédélec passe de la Confédération française de l’aviculture à l’interprofession de la volaille de chair
Élevage
·
Syndicalisme agricole
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