briefing augmenté

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Anticipez, décidez, agissez

pouvoirs

Vie politique

FR La place des think tanks dans la vie politique en question à un an de la présidentielle

FR Week-end politique : les soutiens de Macron et Piolle, Stéphane Le Foll candidat

Institutions

FR Le Défenseur de l’environnement, une autorité indépendante dans la besace du futur candidat Macron

UE Les premières conclusions de la réflexion sur l’avenir du fonctionnement du Parlement européen

Vie du Parlement européen (9e législature)

UE Le Parlement européen veut un vrai droit d’initiative

Vie du Parlement européen (9e législature)

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Mieux légiférer (UE)

FR·UE La France impose des tests de moins de vingt-quatre heures à l’entrée de son territoire pour six pays européens

Les textes

UE Les eurodéputés s’énervent du report de la taxe numérique européenne

Budget de l'UE après 2020

FR À l’Assemblée nationale, la délégation aux collectivités territoriales planche déjà sur le projet de loi 4D

Décentralisation

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Loi 3D

FR Le texte de la commission mixte paritaire sur le projet de loi Convention citoyenne est publié

Application de la loi Climat et résilience

FR·UE Édouard Philippe juge inacceptable l’arrêt de la CJUE sur le temps de travail des militaires

Les gens

FR Dans le JO du week-end, Viginum et Haut-Commissariat au Plan

Et sinon

UE La présidence slovène de l’UE demande à défiler avec le drapeau européen aux Jeux olympiques

HU La Hongrie a eu recours au logiciel espion Pegasus pour cibler des journalistes et des critiques du pouvoir

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énergie

FR Document Contexte - Le rapport interministériel qui étrille les certificats d’économies d’énergies

Politique énergétique

FR Document - Un projet décret pour cadrer la concertation sur les prochaines PPE et SNBC

Politique énergétique

Budget

FR En 2022, le gouvernement prévoit une baisse de 700 millions d’euros pour le service public de l’énergie par rapport à la loi de finances pour 2021

Budget 2022 - Énergie

Convention citoyenne

FR Le texte de la commission mixte paritaire sur le projet de loi Convention citoyenne est publié

Application de la loi Climat et résilience

Carbone

États-Unis Aux États-Unis, les démocrates proposent une taxe carbone aux frontières

Ajustement carbone aux frontières

FR·UE Les gros consommateurs d’énergie français plaident pour un mécanisme d’ajustement carbone « simple et lisible »

Paquet climat - Énergie

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Ajustement carbone aux frontières

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Énergo-intensifs

CN La Chine lance son marché du carbone, le plus grand au monde

Marché européen du carbone (ETS)

UE Le président du Parlement européen s’inquiète du report de la proposition sur les futurs revenus du carbone

Marché européen du carbone (ETS)

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Ajustement carbone aux frontières

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Budget 2021-2027 de l'UE - Énergie

Hydrogène

UE « Rien n’indique qu’un réseau d’hydrogène paneuropéen à grande échelle soit justifié », selon l’Acer

Hydrogène

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Réseaux

Institutions

FR Le Défenseur de l’environnement, une autorité indépendante dans la besace du futur candidat Macron

Adaptation au changement climatique

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Organisations - Énergie

Biogaz

FR L’UFE plaide pour l’exclusion des centrales au gaz du dispositif de certificats de production de biogaz

Application de la loi Climat et résilience

·

Biogaz

Tarifs de l’énergie

FR Documents - Le gouvernement valide la hausse des tarifs réglementés d’électricité au 1er août

Concurrence - Énergie

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Solaire

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Tarifs de l'énergie

Hydroélectricité

FR Un rapport parlementaire s’inquiète de la mise en concurrence des concessions hydroélectriques

Hydroélectricité

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transports

Projet de loi 4D

FR La délégation aux collectivités territoriales de l’Assemblée nationale « prépare sa contribution » au projet de loi de décentralisation

Projet de loi 4D et transports

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Route

Budget

FR En 2022, le gouvernement prévoit une augmentation de 200 millions d’euros des crédits pour les transports, par rapport à la loi de finances pour 2021

Ferroviaire

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Financement des infrastructures

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Projet de loi de finances 2022 et transports

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Route

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Transport aérien

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Transport fluvial

·

Transport maritime

Institutions

FR Le Défenseur de l’environnement, une autorité indépendante dans la besace du futur candidat Macron

Transport aérien

Mesures sanitaires

FR·UE La France impose des tests de moins de vingt-quatre heures à l’entrée de son territoire pour six pays européens

Coronavirus : gérer la crise dans les transports

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Coronavirus et transports - UE

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Coronavirus et Transports - France

FR Premières pistes sur les modalités de contrôle du pass sanitaire dans les trains

Coronavirus : gérer la crise dans les transports

·

Coronavirus et Transports - France

Aérien

UE La Cour de justice de l’UE rejette le pourvoi de Lufthansa dans une affaire d’aides d’État

Transport aérien

UE La Commission réautorise l’aide d’État du Portugal de 1,2 milliard pour le sauvetage de la compagnie aérienne TAP

Transport aérien

Ferroviaire

UE·LV Les propriétaires non-exploitants d’installations de services ferroviaires ne sont pas tenus d’en assurer l’accès non discriminatoire, selon la Cour de justice de l’UE

Ferroviaire

Route

FR Les énergéticiens se réunissent avant la finalisation (en retard) des travaux de la « task force » sur la transition énergétique du transport routier

Route

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Véhicules électriques

Crise sanitaire

FR Les radiations d’entreprises s’envolent, notamment dans le secteur des transports

Coronavirus : gérer la crise dans les transports

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Coronavirus et Transports - France

Responsabilités des plateformes

FR Le gouvernement encadre les données des travailleurs des plateformes

Responsabilité sociale des plateformes

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environnement

Démocratie environnementale

FR Le Défenseur de l’environnement, une autorité indépendante dans la besace du futur candidat Macron

FR Cécile Muschotti préfère ses mandats à la présidence de l’autorité qu’elle préfigure

Démocratie environnementale

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Organisations - Environnement

Forêts

UE Après avoir essuyé les critiques de toutes parts, Bruxelles révèle sa stratégie forêts

Biodiversité - Environnement

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Écosystèmes - Environnement

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Forêts

UE Virginijus Sinkevičius se veut rassurant sur la portée de la stratégie européenne sur les forêts

Écosystèmes - Environnement

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Forêts

Budget

FR Le gouvernement prévoit une augmentation d’un milliard d’euros pour l’écologie dans le budget 2022

Budget 2022 - Environnement

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Financements - Environnement

Justice

FR Guyane : la prolongation des concessions minières de la Montagne d’or confirmée en appel

Justice - Environnement

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Code minier - Environnement

Déchets

FR Le tri des déchets par les professionnels désormais organisé en sept flux de matériaux

Application de la loi Agec

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Économie circulaire - Environnement

FR Les redevances que devront verser les éco-organismes à l’Ademe

Application de la loi Agec

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Déchets - Environnement

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Financements - Environnement

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Responsabilité élargie des producteurs

Plastiques

UE La Commission européenne lance le travail préparatoire sur sa future initiative sur les microplastiques

Plastiques

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Pollutions - Environnement

Projet de loi Convention citoyenne

FR Le texte de la commission mixte paritaire sur le projet de loi climat est publié

Application de la loi Climat et résilience

Les gens

FR Changement de représentant de la Direction générale du travail au conseil d’administration de l’Ineris

Risques - Environnement

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Risques industriels

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agro

Réforme de la PAC

FR Plan stratégique national : les choix français

Plan stratégique national français

Commerce international

UE Le commissaire européen chargé du Commerce prudent sur la mise en place de mesures miroirs

Accords commerciaux internationaux

·

La réforme de la Politique agricole commune (PAC) vue de l'UE

·

Commerce international

UE La Commission européenne « analyse » la loi russe sur les boissons alcoolisées et la réponse à y donner

Innovation

Varenne de l’eau

FR Le groupe de travail sur la gestion des risques bientôt au bout de ses réunions… mais pas de la réflexion

Gestion des risques

Peste porcine africaine

ALL L’Allemagne confirme un premier cas de peste porcine africaine sur des porcs domestiques

Élevage

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Santé animale

Étiquetage

FR Le Cniel propose sa version de l’affichage environnemental sur les produits alimentaires, intégrant le stockage du carbone

Étiquetage

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Lait

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Interprofessions

Bien-être animal

FR Julien Denormandie annonce un projet de décret sur la fin du broyage des poussins mâles à la fin de l’été

Bien-être animal

FR·UE La France pas favorable à l’interdiction de l’exportation d’animaux en vif

Bien-être animal

Relance

FR Plan d’investissement : la FCD attend son tour

Distribution

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Plan de relance - Agro

Convention citoyenne

FR Le texte de la commission mixte paritaire sur le projet de loi Convention citoyenne est publié

Application de la loi Climat et résilience

Budget

FR Stabilité des crédits consacrés à l’agriculture en 2022 par rapport à la loi de finances pour 2021

Budget 2022 (PLF, PLFSS, PLFR)

Environnement

FR Cécile Muschotti propose de mettre en place un Défenseur de l’environnement et des générations futures

Agriculture et environnement

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Projet de loi Convention citoyenne : ce que l’on sait de l’accord obtenu en commission mixte paritaire

Illustration de l'article Convention citoyenne : récit de l’ultime nuit qui aura vu aboutir le projet de loi

Convention citoyenne : récit de l’ultime nuit qui aura vu aboutir le projet de loi

Projet de loi Convention citoyenne : ce que l’on sait de l’accord obtenu en commission mixte paritaire

Illustration de l'article Convention citoyenne : récit de l’ultime nuit qui aura vu aboutir le projet de loi

Convention citoyenne : récit de l’ultime nuit qui aura vu aboutir le projet de loi

Projet de loi Convention citoyenne : ce que l’on sait de l’accord obtenu en commission mixte paritaire

Illustration de l'article Convention citoyenne : récit de l’ultime nuit qui aura vu aboutir le projet de loi

Convention citoyenne : récit de l’ultime nuit qui aura vu aboutir le projet de loi

Projet de loi Convention citoyenne : ce que l’on sait de l’accord obtenu en commission mixte paritaire

Illustration de l'article Convention citoyenne : récit de l’ultime nuit qui aura vu aboutir le projet de loi

Convention citoyenne : récit de l’ultime nuit qui aura vu aboutir le projet de loi

assemblee-nationale.fr

Presentation de l'Assemblee nationale, du palais Bourbon, de ses membres (deputes), de son fonctionnement et de son actualite : agenda, travaux en cours (amendements, rapports, commissions, lois), textes et dossiers (legislatifs ou d'actualite)...

assemblee-nationale.fr

Presentation de l'Assemblee nationale, du palais Bourbon, de ses membres (deputes), de son fonctionnement et de son actualite : agenda, travaux en cours (amendements, rapports, commissions, lois), textes et dossiers (legislatifs ou d'actualite)...

Aperçu de l'amendement

multimedia.europarl.europa.eu

Committee on Agriculture and Rural Development | European Parliament Multimedia Centre

European Parliament Multimedia Centre

Des eurodéputées françaises se mobilisent contre la loi russe sur les boissons alcoolisées - Contexte

Des eurodéputées françaises se mobilisent contre la loi russe sur les boissons alcoolisées - Contexte

legifrance.gouv.fr

Décret n° 2021-952 du 16 juillet 2021 relatif aux données personnelles permettant la valorisation de l'activité professionnelle des travailleurs des plateformes de mise en relation par voie électronique - Légifrance

Décret n° 2021-952 du 16 juillet 2021 relatif aux données personnelles permettant la valorisation de l'activité ...

assemblee-nationale.fr

Presentation de l'Assemblee nationale, du palais Bourbon, de ses membres (deputes), de son fonctionnement et de son actualite : agenda, travaux en cours (amendements, rapports, commissions, lois), textes et dossiers (legislatifs ou d'actualite)...

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Presentation de l'Assemblee nationale, du palais Bourbon, de ses membres (deputes), de son fonctionnement et de son actualite : agenda, travaux en cours (amendements, rapports, commissions, lois), textes et dossiers (legislatifs ou d'actualite)...

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