briefing augmenté

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Anticipez, décidez, agissez

pouvoirs

Les textes

FR Projet de loi Convention citoyenne : l’issue de la commission mixte paritaire largement incertaine

FR Le projet de loi constitutionnelle sur l’environnement adopté en deuxième lecture à l’Assemblée

Application de la loi Climat et résilience

Élections régionales

FR Des négociations pour le second tour des régionales très ouvertes

Elections régionales 2021

FR Après son échec aux régionales, Laurent Pietraszewski réformé des retraites ?

Elections régionales 2021

FR Peu de bascules à prévoir dans les départements

Elections départementales 2021

Vie politique

SE Une première historique : une motion de censure fait tomber le gouvernement suédois

Vie politique en Europe

NL Les négociations pour former le gouvernement néerlandais au point mort

Vie politique en Europe

Institutions

UE Document - Les États veulent se pencher davantage sur les études d’impact de la Commission européenne

Mieux légiférer (UE)

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énergie

Convention citoyenne

FR Projet de loi Convention citoyenne : l’issue de la commission mixte paritaire largement incertaine

Application de la loi Climat et résilience

FR Avant la séance, Mickaël Nogal croit qu’un accord entre sénateurs et députés est possible sur le volet rénovation énergétique

Application de la loi Climat et résilience

·

Efficacité énergétique

Nucléaire

FR Quatre associations demandent un « vrai débat » sur Cigéo

Déchets nucléaires

·

Nucléaire

Marchés de l’énergie

UE Epex Spot craint que la réforme du règlement sur l’allocation des capacités ne mette en danger l’efficacité du marché européen

Marchés de l'énergie

Énergies renouvelables

FR Projets solaires : « La préservation des enjeux agricoles et de biodiversité est un point mal traité des dossiers »

Énergies renouvelables

·

Solaire

Climat

UE La politique agricole commune est inefficace pour réduire les émissions de GES, selon la Cour des comptes européenne

Adaptation au changement climatique

·

Gaz à effets de serre

Institutions

UE Document – Les États membres veulent se pencher davantage sur les études d’impact de la Commission

Financement - Énergie

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transports

Convention citoyenne

FR Projet de loi Convention citoyenne : l’issue de la commission mixte paritaire largement incertaine

Application de la loi Climat et résilience

Aérien

UE Turbulences à venir sur le Ciel unique européen

Transport aérien

·

Ciel unique

Régionales

FR En Île-de-France, la gauche fusionne en vue du second tour et abandonne la promesse de la gratuité des transports en commun pour tous les passagers

Aéroports

·

Élections régionales et transports

·

Grand Paris

·

Transports publics

·

Transport urbain

Stratégie mobilité

UE Selon le rapporteur pour avis, João Ferreira (GUE), la stratégie mobilité oublie les transports publics

Transports publics

·

Transport urbain

Route

FR Le CGEDD appelle le ministère à recruter une quarantaine de spécialistes supplémentaires pour l’entretien et la maintenance des ponts

Ports

·

Route

Mesures sanitaires

FR De nouvelles règles pour les déplacements entre l’Outre-mer et l’Hexagone

Coronavirus : gérer la crise dans les transports

·

Coronavirus et Transports - France

Vélo

FR Les collectivités urbaines prévoient d’investir au moins un milliard d’euros dans des projets cyclables d’ici à 2026

Financement des infrastructures

·

Vélo

Institutions

UE Document - Les États membres veulent se pencher davantage sur les études d’impact de la Commission

FR La Mer entre dans le giron du comité ministériel d’audit interne du ministère de la Transition écologique

Transport fluvial

·

Transport maritime

Les gens

UE En commissions de l’Environnement et des Transports, João Ferreira (GUE) sera remplacé par João Pimenta Lopes

FR Le Cerema nomme un responsable de la « coordination territoriale »

FR Le gouvernement recrute son nouveau délégué interministériel à la transition énergétique des territoires

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environnement

Convention citoyenne

FR Projet de loi Convention citoyenne : l’issue de la commission mixte paritaire largement incertaine

Substances chimiques

UE La Commission s’apprête à déterminer quels polymères doivent être passés à la loupe par l’Echa – et ceux qui en seront exemptés

Produits chimiques : la révision de Reach

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Plastiques

·

Substances chimiques

UE La Commission européenne consulte sur la mise à jour des informations requises par Reach

Produits chimiques : la révision de Reach

·

Substances chimiques

Aménagement

FR Un rapport interministériel déplore que la consommation de sols échappe à la démarche « éviter, réduire, compenser »

Politique environnementale

·

Pollution des sols

·

Sols agricoles

·

Urbanisme - Environnement

·

Projet de loi 4D - Environnement

Agriculture

UE La PAC inefficace pour réduire les émissions de gaz à effet de serre, selon la Cour des comptes européenne

Agriculture - Environnement

Pollution de l’air

UE Le Bureau européen de l’environnement tire la sonnette d’alarme sur l’encadrement des émissions de polluants de l’industrie chimique

Pollutions - Environnement

·

Substances chimiques

Protection de l’environnement

FR Projet de loi constitutionnelle environnementale : l’Assemblée adopte en deuxième lecture une rédaction qui ne colle toujours pas à celle du Sénat

Justice - Environnement

·

Pouvoirs et environnement

UE La Commission fixe les conditions d’utilisation du logo Natura 2000 pour les biens et services

Protection de l'environnement

Déchets

R-U Amazon détruit chaque année des millions d’articles invendus dans l’un de ses entrepôts britanniques

Économie circulaire - Environnement

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agro

Réforme de la PAC

UE Documents – Compromis en vue sur le budget des écorégimes et la conditionnalité sociale

La réforme de la Politique agricole commune (PAC) vue de l'UE

UE Documents – Le Conseil freine sur l’alignement de la PAC avec le Green Deal

La réforme de la Politique agricole commune (PAC) vue de l'UE

UE Document – L’agenda du « super trilogue » des 24 et 25 juin

La réforme de la Politique agricole commune (PAC) vue de l'UE

Plan stratégique national

FR Document – Les modalités des futurs droits au paiement de base, de la convergence et des aides aux jeunes agriculteurs précisées

Plan stratégique national français

Egalim 2

FR Le gouvernement borne le comité de règlement des différends commerciaux agricoles dans la proposition de loi Egalim 2

Mise en oeuvre de la loi Egalim

Convention citoyenne

FR L’issue de la commission mixte paritaire sur le projet de loi Convention citoyenne reste incertaine

Application de la loi Climat et résilience

Climat

UE La PAC inefficace pour réduire les émissions de gaz à effet de serre, selon la Cour des comptes européenne

Politique Agricole Commune

UE Les États doivent fixer des objectifs de réduction des émissions de gaz à effet de serre dans leur plan stratégique, estime la Cour des Comptes

La réforme de la Politique agricole commune (PAC) vue de l'UE

Élevage

FR·UE La Confédération paysanne presse le ministère de l’Agriculture de lever l’obligation d’identifier ovins et caprins avec des boucles électroniques

Élevage

Engrais

FR Un rapport recommande de durcir les contraintes pesant sur les ammonitrates hautement dosés

Engrais

Étiquetage

FR La DGCCRF constate de sévères anomalies sur certains produits porteurs d’allégations de santé

Étiquetage

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