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Anticipez, décidez, agissez

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pouvoirs

Les textes

FR Projet de loi climat : ce que pense le gouvernement de la première copie des sénateurs
Application de la loi Climat et résilience
FR Sans accord en commission mixte paritaire, le projet de loi climat repassera à l’Assemblée en septembre
Application de la loi Climat et résilience
·
Agenda parlementaire
FR Le programme de la session extraordinaire du Parlement confirmé
Agenda parlementaire
UE Le Parlement européen valide l’accord sur la transparence fiscale des multinationales
Fiscalité

L’après-Covid

UE Les États donnent leur feu vert aux recommandations de la Commission sur la réouverture des frontières
La crise du coronavirus
UE Fin de la procédure d’adoption du certificat Covid numérique de l’UE
La crise du coronavirus

Institutions

FR Le directeur général de Pôle Emploi va plancher sur l’Institut national du service public
Réforme de l'Etat et de ses administrations
·
Fonction publique

Les gens

UE Lucia Nicholsonová conserve la présidence de la commission de l’Emploi jusqu’à fin 2021
Vie du Parlement européen (9e législature)
UE Remplacement (temporaire) au cabinet de Timmermans
Cabinets des commissaires européens
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énergie

Convention citoyenne

FR Projet de loi Convention citoyenne : de nouveaux amendements du gouvernement sur la publicité et l’hydrogène pour la séance au Sénat
Hydrogène
·
Application de la loi Climat et résilience
FR Sans accord en commission mixte paritaire, le projet de loi Convention citoyenne repasserait à l’Assemblée en septembre
Application de la loi Climat et résilience

Politique énergétique

FR Restructuration d’EDF et réforme de l’Arenh : Emmanuel Macron devrait se prononcer d’ici à fin juin
Restructuration d'EDF et réforme de la régulation du nucléaire
·
Nucléaire
FR La droite investit dans l’écologie
Adaptation au changement climatique
·
Énergies renouvelables
·
Nucléaire

Nucléaire

CN Un problème de fuite de gaz détecté sur l’un des EPR chinois
Nucléaire
·
Sûreté nucléaire

Climat

UE Paquet climat : le groupe Renew transmet cinq priorités à la Commission
Paquet climat - Énergie
·
Ajustement carbone aux frontières
·
Changement climatique
INT Le Forum international de l’énergie veut mesurer les émissions de méthane provenant de l’énergie
Gaz à effets de serre
·
Méthane - Énergie
CH Les Suisses rejettent une hausse des taxes sur les émissions de CO2
Changement climatique
·
Gaz à effets de serre

Fiscalité

FR L’UFC-Que choisir demande la fin de la TVA sur les taxes énergétiques
Fiscalité de l'énergie

Hydrogène

UE La réaffectation des gazoducs pour l’hydrogène est « la solution de transport la plus compétitive », selon les experts de la Commission
Hydrogène
·
Réseaux

Gaz

FR·ES La CRE consulte sur le renforcement des exportations de gaz vers l’Espagne en hiver
Gaz
·
Interconnexions énergétiques
·
Stockage d'énergie

Énergies renouvelables

FR Photovoltaïque sur bâtiments : les prix moyens en baisse pour la douzième période de l’appel d’offres
Énergies renouvelables
·
Solaire

Financements

UE Bruxelles lance de nouveaux partenariats avec l’industrie sur des projets « verts »
Financement - Énergie
UE Un projet d’intérêt commun sur quatre, de gaz ou d’électricité, est en retard sur le calendrier 2020
Financement - Énergie
·
Réseaux

Transition énergétique

FR Un délégué interministériel pour l’accompagnement des territoires en transition énergétique
Transition énergétique
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transports

Route

UE Info Contexte - Eurovignette : le Conseil de l’UE prêt à accepter la fin des vignettes basées sur la durée pour les poids lourds
Paquet mobilité
·
Paquet routier 1 - Volet social et marchés
·
Directive eurovignette
·
Financement des infrastructures
·
Route

Aérien

UE Document - Près de cinquante amendements de compromis sur le Ciel unique européen
Paquet climat - Transports
·
Émissions des véhicules
·
Pacte vert (Green deal) et transports
·
Route
·
Ciel unique

Climat

UE Paquet climat : le groupe Renew du Parlement européen transmet cinq priorités à la Commission
Paquet climat - Transports
·
Pacte vert (Green deal) et transports
·
Émissions des véhicules
·
Route
INT Le G7 « reconnaît la nécessité d’accélérer considérablement la décarbonation du transport routier »
Coronavirus : gérer la crise dans les transports
·
Automobile
·
Émissions des véhicules
·
Route
UE Pour Eurocontrol, remplacer les voyages en avion inférieurs à 1 000 km par le train aura peu d’effets sur les émissions mais beaucoup d’inconvénients
Émissions aériennes
·
Ferroviaire
·
Transport aérien
CH Les Suisses rejettent leur loi sur la réduction des émissions de CO2

Projet de loi Convention citoyenne

FR Le gouvernement n’a « pas d’a priori, ni positif ni négatif » concernant la probabilité d’un accord en commission mixte paritaire
Application de la loi Climat et résilience

Mesures sanitaires

UE Le Conseil de l’UE donne son feu vert aux recommandations de la Commission sur la réouverture des frontières
Coronavirus : gérer la crise dans les transports
·
Coronavirus et Transports - France

Régionales

FR Les transports du quotidien au cœur du programme mobilité des candidats aux régionales
Elections régionales 2021
·
Élections régionales et transports

Vélo

FR L’Ademe publie un guide à destination des collectivités pour développer l’usage du vélo
Vélo

Organisations

FR L’Ademe est un établissement public de l’État (et pas une structure autonome), rappelle Jacqueline Gourault
Projet de loi 4D et transports
FR Le gouvernement compte sur le Conseil d’État pour l’aider à réformer le Cerema
Projet de loi 4D et transports

Agenda

FR Le programme de la session extraordinaire du Parlement confirmé
Application de la loi Climat et résilience
·
Budget 2021 et transports
·
Projet de loi 4D et transports
·
Sécurité dans les transports

Les gens

FR Nomination d’une chargée de mission sur la transition écologique des transports

Erratum

FR La date de la hausse de la TICPE pour le gazole non routier a été fixée par les députés au 1ᵉʳ juillet 2022
Fiscalité des transports
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environnement

Agriculture

UE À Bruxelles, clivage durable sur la baisse de l’usage des pesticides
FR Le financement du plan pollinisateurs interroge les parties prenantes

Projet de loi Convention citoyenne

FR Projet de loi Convention citoyenne : le gouvernement trace une « vingtaine de lignes rouges »
Application de la loi Climat et résilience
FR Sans accord en commission mixte paritaire, le projet de loi climat reviendra à l’Assemblée en septembre
Application de la loi Climat et résilience

Protection de l’environnement

FR La majorité fait un – petit – pas vers le Sénat sur le projet de loi constitutionnelle
Politique environnementale

Forêts

UE La Commission européenne confirme le report « après l’été » du texte sur la déforestation importée
Forêts
FR Pour l’Autorité environnementale, l’État devrait élaborer une « doctrine d’application » de la réglementation sur le défrichement
Forêts

Biodiversité

INT Les pays du G7 fixent le cap pour la COP15 sur la biodiversité
Biodiversité - Environnement
·
Forêts

Les gens

FR Trois changements au conseil d’administration du BRGM
Code minier - Environnement
FR Nomination d’une chargée de mission sur la transition écologique des transports
Mer - Environnement
·
Transports et environnement
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agro

Phytos

FR À Bruxelles, clivage durable sur la baisse de l’usage des pesticides

Egalim 2

FR Les députés veulent raccourcir la durée des négociations commerciales
Mise en oeuvre de la loi Egalim
·
Relations commerciales
FR Le rémunerascore refait surface dans la proposition de loi Egalim 2
Mise en oeuvre de la loi Egalim
FR Des PME agroalimentaires appellent Emmanuel Macron à rectifier le tir du texte proposé par Grégory Besson-Moreau sur le revenu des agriculteurs
Mise en oeuvre de la loi Egalim

Convention citoyenne

FR Le gouvernement n’a « pas d’a priori, ni positif ni négatif » concernant la probabilité d’un accord en commission mixte paritaire
Application de la loi Climat et résilience

Réforme de la PAC

UE Les États toujours à la recherche d’une position de compromis sur les plans stratégiques
La réforme de la Politique agricole commune (PAC) vue de l'UE
UE Document – Ce que propose la présidence portugaise pour rassurer les États sur le paiement redistributif obligatoire
La réforme de la Politique agricole commune (PAC) vue de l'UE
UE Document – Le compromis mis sur la table par la Commission sur le montant de la réserve de crise
La réforme de la Politique agricole commune (PAC) vue de l'UE
UE Document – La présidence portugaise soumet aux États un nouveau projet de déclaration commune sur le commerce international
La réforme de la Politique agricole commune (PAC) vue de l'UE
·
Commerce international

Biodiversité

Monde Les pays du G7 veulent avancer sur la déforestation importée
Biodiversité
·
Commerce international
UE La Commission européenne confirme le report « après l’été » du texte sur la déforestation importée
Biodiversité
·
Commerce international

Plan stratégique national

FR La mobilisation pour un plan stratégique national plus social et plus vert continue
Plan stratégique national français
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