briefing augmenté

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Anticipez, décidez, agissez

pouvoirs

Relations transatlantiques

États-Unis Joe Biden veut collaborer avec l’Europe pour contrer la Chine

Relations transatlantiques

États-Unis Washington entend continuer à renforcer son autonomie stratégique

Autonomie stratégique de l'Union

·

Relations transatlantiques

Vie politique

FR Présidentielle : le PS veut « mettre à jour » la démocratie

Élection présidentielle 2022

·

Parti socialiste (PS)

FR Le président de la Commission nationale des comptes de campagne plaide pour un renforcement de la loi

Élection présidentielle 2022

ALL Allemagne : les députés conservateurs avancent des idées pour les législatives

Vie politique en Europe

Les textes

FR Les députés rétablissent leur version du projet de loi séparatisme

Vie de l'Assemblée nationale (XVe législature)

FR Projet de loi Convention citoyenne : les rapporteurs du Sénat restent discrets en vue de la séance

Application de la loi Climat et résilience

Institutions

UE Le Parlement européen lance un ultimatum à la Commission pour lancer le mécanisme de sauvegarde de l’État de droit

Etat de droit

UE·CZ Le Parlement européen (mais pas Renaissance) s’inquiète des conflits d’intérêts du Premier ministre tchèque

Vie du Parlement européen (9e législature)

UE Casse-tête sur la réintégration des députés Fidesz en commission parlementaire

Vie du Parlement européen (9e législature)

·

Parti populaire européen (PPE)

UE Le service juridique du Parlement complique le débat sur le maintien de Lucia Nicholsonová à la tête de la commission Emploi

Vie du Parlement européen (9e législature)

·

Conservateurs et réformistes européens (CRE)

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Renew Europe (RE)

UE Avenir de l’Europe : les députés présentent enfin leur liste de délégués

Evolutions des institutions de l'UE

L’après-Covid

FR L’AMF s’interroge sur les contrats de relance

La relance post-coronavirus

·

Crise du Covid-19 et collectivités locales

Les gens

FR La dircab de Marc Fesneau rejoint le Conseil d’État

Cabinets ministériels

FR·États-Unis Snap recrute en France une ancienne collaboratrice de Laetitia Avia

Les gens du numérique

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Régulation des contenus sur Internet

·

Le règlement sur les services numériques (DSA)

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énergie

Paquet climat

UE Le Parlement européen commence à déminer les conflits de compétences sur le paquet climat

Paquet climat - Énergie

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Politique énergétique

Convention citoyenne

FR Projet de loi Convention citoyenne : les rapporteurs du Sénat restent (pour l’instant) peu prolifiques en vue de la séance

Application de la loi Climat et résilience

Climat

FR La commission des Finances du Sénat recommande de renforcer les moyens du Haut Conseil pour le climat

Adaptation au changement climatique

INT La lutte contre le réchauffement climatique et la préservation de la biodiversité sont indissociables

Adaptation au changement climatique

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Changement climatique

Financements

UE Londres veut se doter d’une « taxonomie verte » plus ambitieuse que Bruxelles

Hydrogène

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Financement - Énergie

·

Gaz

Énergies fossiles

UE Paris s’affichera contre le financement du gaz au conseil Énergie

Changement climatique

·

Financement - Énergie

·

Gaz

UE Les banques européennes, trop exposées aux énergies fossiles

Energies fossiles

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Financement - Énergie

États-Unis·CA Clap de fin pour l’oléoduc nord-américain Keystone XL

Energies fossiles

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Réseaux

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Pétrole

UE·PL·CZ La Commission européenne s’allie à la République tchèque contre la Pologne à propos de la mine de charbon de Turów

Énergie et environnement

·

Energies fossiles

Énergies renouvelables

FR Le bilan carbone du biométhane 63 à 90 % inférieur à celui du gaz naturel

Énergies renouvelables

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Méthane - Énergie

FR Lancement de l’association France Agrivoltaïsme

Énergies renouvelables

·

Solaire

Efficacité énergétique

FR Décret tertiaire : la remontée des données de consommation reportée d’un an

Efficacité énergétique

Hydroélectricité

FR Deux périodes supplémentaires pour l’appel d’offres « petite hydroélectricité »

Hydroélectricité

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transports

Climat

UE Le Parlement européen commence à déminer les conflits de compétences sur le paquet climat

Paquet climat - Transports

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Émissions aériennes

·

Émissions des véhicules

·

Route

UE La Commission va se pencher sur le problème de l’exportation des véhicules usagés vers les États membres plus pauvres

Émissions des véhicules

Émissions automobiles

UE Annulation du facteur de conformité : l’avocat de la Cour de Justice de l’UE rejette le recours de la Commission, de l’Allemagne et de la Hongrie

Dieselgate

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Émissions des véhicules

·

Route

UE Qualité de l’air : les États de l’UE mettent sur la table la question de l’alignement des normes européennes sur les recommandations de l’OMS

Émissions des véhicules

FR Dieselgate : Peugeot mis en examen ; Citroën et Fiat auditionnés par la justice française

Automobile

·

Émissions des véhicules

Projet de loi Convention citoyenne

FR Les premiers amendements de séance au projet de loi Convention citoyenne sont en ligne, ceux des rapporteurs se font attendre

Application de la loi Climat et résilience

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Transport urbain

FR Les sénateurs veulent inscrire dans la loi que la France respectera les objectifs européens sur la réduction des émissions de CO2

Paquet climat - Transports

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Application de la loi Climat et résilience

·

Pacte vert (Green deal) et transports

FR Engagement sur la publicité : le rapport Leroy-Bousquet propose un premier bilan dans six mois

Aérien

UE Nouvel assouplissement en vue sur les créneaux horaires

Coronavirus : gérer la crise dans les transports

·

Coronavirus et transports - UE

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Transport aérien

FR Le régulateur valide les tarifs de l’aéroport de Bordeaux pour septembre 2021 à août 2022, sauf ceux applicables aux personnes à mobilité réduite

Aéroports

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Transport aérien

Financement des infrastructures

FR L’Afitf valide son budget rectificatif et de nouveaux financements pour le vélo et le ferroviaire

Ferroviaire

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Financement des infrastructures

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Vélo

Fluvial

FR Les ports de Mulhouse-Rhin ont de nouveaux détenteurs

Ports

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Transport fluvial

FR Un fonds national de prêts doté d’un million d’euros pour les entreprises fluviales

Transport fluvial

Les gens

FR Un directeur par intérim pour les services de la navigation aérienne

Transport aérien

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environnement

Protection de l’environnement

INT La lutte contre le réchauffement climatique et la préservation de la biodiversité sont indissociables

Biodiversité - Environnement

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Protection de l'environnement

INT COP15 sur la biodiversité : la Chine équilibriste, les États-Unis spectateurs

Biodiversité - Environnement

INT Les collectivités en bonne voie pour intégrer l’UICN

Biodiversité - Environnement

Justice

UE Plusieurs États membres affichent leur soutien pour un rapprochement avec le Parlement sur le règlement Aarhus

Justice - Environnement

Pollutions

UE Qualité de l’air : les États membres de l’UE mettent sur la table la question de l’alignement des normes européennes sur les recommandations de l’OMS

Pollution de l'air - Environnement

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Pollutions - Environnement

UE·FR La Commission saisit la CJUE contre la France, épinglée pour la gestion de ses eaux usées

Eau - Environnement

UE·FR La France propose aux pays européens un objectif de « zéro déchet plastique en mer » d’ici à 2025

Eau - Environnement

·

Pollutions - Environnement

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Substances chimiques

Projet de loi Convention citoyenne

FR Les « ambiguïtés » que souhaite lever la sénatrice Marta de Cidrac lors de l’examen en séance du projet de loi Climat

Application de la loi Climat et résilience

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Consigne

Économie circulaire

UE Les pays de l’UE veulent revoir la base juridique du règlement sur les batteries et leurs déchets

Règlement batteries et économie circulaire

·

Économie circulaire - Environnement

Climat

UE Les États membres de l’UE adoptent leurs conclusions sur la stratégie d’adaptation au changement climatique

Changement climatique - Environnement

Les gens

FR Jean-Philippe Rivaud élu président de l’association française des magistrats pour le droit de l’environnement et de la santé environnementale

Justice - Environnement

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Santé-environnement

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agro

Relations commerciales

FR Documents – Les propositions d’amendements de la FNSEA sur la proposition de loi Grégory Besson-Moreau

Mise en oeuvre de la loi Egalim

Projet de loi Convention citoyenne

FR Les « ambiguïtés » que souhaite lever la sénatrice Marta de Cidrac lors de l’examen en séance du projet de loi climat

Application de la loi Climat et résilience

Fertilisation

UE·FR Barbara Pompili veut rebondir sur la fiscalité des engrais au niveau européen

Application de la loi Climat et résilience

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Engrais

Plan stratégique national

FR Espoirs de changement limités pour la plateforme Pour une autre PAC, la Confédération paysanne, la FNAB et FNE

Plan stratégique national français

Sécurité sanitaire

FR Gestion de l’influenza aviaire : l’Anses pointe l’incomplétude des données, le manque de vigilance sur la biosécurité et la densité des élevages

Sécurité sanitaire

Bien-être animal

UE Les eurodéputés soutiennent largement la fin de l’élevage en cage et demandent l’interdiction du gavage des oies et des canards

Bien-être animal

PAC

UE·CZ Le Parlement européen (mais pas Renaissance) s’inquiète des conflits d’intérêts du Premier ministre tchèque

La réforme de la Politique agricole commune (PAC) vue de l'UE

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Politique Agricole Commune

UE Un réseau criminel italien ayant détourné 850 000 euros d’aides de la PAC démantelé

Politique Agricole Commune

Pesticides

BE PAN Europe s’insurge contre la présence d’un ex-lobbyiste au sein du cabinet du ministre belge de l’Agriculture

Pesticides

Numérique

FR Cédric O prend l’agriculture à témoin pour défendre le numérique face aux députés

Agriculture

Énergies renouvelables

FR Le bilan carbone du biométhane entre 63 et 90 % inférieur à celui du gaz naturel

Biomasse

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Énergies renouvelables

FR Lancement de l’association France Agrivoltaïsme

Agriculture

·

Énergies renouvelables

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e-santé

Entreprises

FR De l’imagerie médicale, du diagnostic in vitro et encore plus d’IA au programme 2021-2022 du comité stratégique de filière

Intelligence artificielle en santé

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Dispositifs médicaux

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Données personnelles de santé

FR Bercy rehausse les objectifs d’investissement dans la French Tech et met la santé à l’honneur

Le financement de la e-santé

Gouvernance

UE·Monde La santé numérique identifiée comme l’une des quatre priorités lors du G7 d’Oxford

Gouvernance de la santé

UE Le Portugal prêt à boucler un volet sur trois du paquet sur les menaces transfrontières

Soins de santé transfrontaliers

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Gouvernance de la santé

Données personnelles

UE L’industrie appelle l’EDPB à redéfinir la recherche scientifique dans ses lignes directrices

Données personnelles de santé

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Recherche en santé

UE·R-U Les plans du National Health Service relancent la polémique sur le transfert des données avec le Royaume-Uni

Le RGPD

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Accord de transfert de données

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Les conséquences du Brexit sur le secteur numérique

FR·UE Le pass sanitaire voit le jour, La Quadrature du Net voit rouge

Données personnelles de santé

UE Frank Robben, le Monsieur e-santé de la Belgique, dans le viseur de l’UE

Données personnelles de santé

Cybersécurité

FR·UE·Monde Les établissements de santé sous l’œil attentif de l’Anssi

Cybersécurité

Identité numérique

FR Les référentiels pour l’accès aux services numériques en santé soumis à concertation

Espace numérique de santé

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Espace européen des données de santé

FR L’identifiant national de santé prend complètement son envol

Données personnelles de santé

Dispositifs médicaux

UE Dispositifs in vitro : la disponibilité des organismes notifiés jugée prioritaire

Dispositifs médicaux

Intelligence artificielle

FR Le projet de loi bioéthique et son article 11 adoptés à l’Assemblée

Intelligence artificielle en santé

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Dispositifs médicaux

Covid-19

UE La pandémie doit servir d’électrochoc pour la e-santé, estiment deux rapports

Dispositifs médicaux

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Recherche en santé

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Gouvernance de la santé

Environnement

FR La DNS se penche aussi sur l’impact écologique de ses actions

Dispositifs médicaux

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Impact environnemental du numérique

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Médicament

Les gens

UE Deux nouvelles recrues chez Microsoft à Bruxelles

Les gens du numérique

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