briefing augmenté

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Anticipez, décidez, agissez

pouvoirs

Institutions

UE Climat : Varsovie n’entend pas relâcher la pression sur ses partenaires

Gouvernance et lutte contre le changement climatique

UE·CH Au bout de sept ans, la Suisse claque la porte des négociations avec l’UE

Autonomie stratégique de l'Union

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Politique commerciale

États-Unis·Monde L’Irlande rejette la taxe de 15 % minimum pour les multinationales proposée par les États-Unis

Fiscalité

UE La Commission présente son tour de vis contre la désinformation en ligne

Désinformation en ligne

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Publicité en ligne

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Régulation des contenus sur Internet

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Le règlement sur les services numériques (DSA)

UE La composition des groupes de travail qui vont « repenser la démocratie parlementaire »

Vie du Parlement européen (9e législature)

UE Documents - Le détail du calendrier pour la suite de la Conférence pour l’avenir de l’Europe

Evolutions des institutions de l'UE

UE La Commission européenne envisage de diminuer de moitié ses bâtiments à Bruxelles

Administration européenne

Les textes

FR Quels sont les rapporteurs des articles du PJL 4D ?

Loi 3D

FR Installation de la commission spéciale sur la réforme de la loi organique sur les lois de finances (Lolf)

Finances publiques

FR Une étude revient sur le sujet de l’irrecevabilité des cavaliers législatifs

Réforme du règlement de l'Assemblée nationale

UE Transparence fiscale : le Conseil ouvre la voie à un accord avec le Parlement européen

Fiscalité

Lobbying

LU Le Luxembourg prévoit de se doter d’un registre des lobbys d’ici à l’été

Lobbying

Les gens

FR·États-Unis Deux arrivées aux affaires publiques de Facebook

FR·UE La France recrute un « chargé d’affaires » au sein de l’administration des transports en vue de la présidence du Conseil de l’UE

Vie de Contexte

FR·UE Septième rubrique de Contexte : on vous prescrit une bonne dose de E-santé

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énergie

Efficacité énergétique

FR Entretien – Projet de loi Convention citoyenne : vers une réécriture du titre « Se loger » au Sénat

FR Cinquième période des CEE : un projet d’arrêté transmis au Conseil supérieur de l’énergie d’ici au 22 juin

Certificats d'économie d'énergie (CEE)

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Efficacité énergétique

Réseaux

UE Document Contexte – La présidence du Conseil de l’UE persiste dans sa vision « pro-gaz » du règlement RTE-E

Gaz

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Réseaux

Climat

UE La Pologne veut reprendre sans tarder les discussions avec la Commission sur le paquet climat

Paquet climat - Énergie

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Changement climatique

NL Aux Pays-Bas, Shell condamné à réduire ses émissions de CO2 d’au moins 45 % net d’ici à 2030

Adaptation au changement climatique

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Changement climatique

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Gaz à effets de serre

Relance

UE Document Contexte – Bruxelles évalue le fléchage « vert » des plans de relance nationaux

Relance et coronavirus - Énergie

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Changement climatique

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Financement - Énergie

Décentralisation énergétique

FR Les rapporteurs des articles énergétiques du PJL 4D au Sénat

Décentralisation énergétique

Gaz

UE « Nous n’avons pas l’intention de compter le gaz bas carbone dans les cibles de la directive sur les ENR », affirme Kadri Simson

Paquet climat - Énergie

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Fiscalité de l'énergie

·

Gaz

Numérique

FR Les députés votent des contreparties au renforcement de l’écoconditionnalité du tarif réduit de TICFE pour les data centers

Consommation - Énergie

·

Fiscalité de l'énergie

Marchés de l’électricité

FR·UE Le gouvernement enclenche la ratification des ordonnances transposant le paquet « énergie propre »

Marchés de l'énergie

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Énergies renouvelables

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Électricité

Les gens

FR Claire Giry, ancienne du CEA et nouvelle directrice générale de la recherche et de l’innovation

Vie de Contexte

FR·UE Septième rubrique de Contexte : on vous prescrit une bonne dose de e-santé

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transports

Route

FR L’ordonnance sur l’écotaxe alsacienne publiée au Journal officiel

algorithme

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Émissions des véhicules

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Financement des infrastructures

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Route

FR Remboursements partiels de TICPE aux entreprises établies dans un autre État membre de l’Union

Financement des infrastructures

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Fiscalité des transports

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Route

Maritime

FR Fontenoy du maritime : les armateurs remettent sur la table la pérennisation des exonérations de charges sociales

Transport maritime

Aérien

FR Aéroports : le régulateur consulte sur les règles d’allocation des actifs, des produits et des charges

Transport aérien

FR Les députés vont ausculter des filières touchées par la crise sanitaire, dont l’aéronautique

Coronavirus : gérer la crise dans les transports

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Ferroviaire

Financement des infrastructures

FR Christophe Béchu défend la « bonne santé financière » de l’Agence de financement des infrastructures de transport

Financement des infrastructures

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Transport aérien

Fluvial

UE « Compliqué » de prévoir de nouveaux fonds pour soutenir le verdissement des flottes fluviales, prévient la Commission

Pacte vert (Green deal) et transports

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Transport fluvial

Transition énergétique

UE La Commission travaille avec le Centre commun de recherche pour revoir sa définition de la mobilité légère

UE Inutile d’envisager des changements « radicaux et soudains » en matière de carburants de substitution, prévient le Centre de recherche de la Commission

Mobilité - Énergie

Pollution de l’air

FR Pollution du métro et du RER : des salariés et des usagers portent plainte contre la RATP

Transports publics

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Transport urbain

Sécurité

FR Plusieurs mesures « transports » finalement absentes de la loi sécurité globale publiée le 26 mai

Les gens

FR Dominique Bureau nommé président de la commission de l’Économie du développement durable

FR Nomination des commissaires au gouvernement auprès des ports de Guadeloupe, de Martinique et de Guyane

Ports

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Transport maritime

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environnement

Financements

UE Document - La portion congrue attribuée à la biodiversité et à l’économie circulaire dans les plans de relance européens

Biodiversité - Environnement

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Économie circulaire - Environnement

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Financements - Environnement

Agriculture

FR L’Office français de la biodiversité accable la certification agricole « haute valeur environnementale »

Agriculture - Environnement

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Pesticides

FR La politique de lutte contre les algues vertes n’est « pas à la hauteur des enjeux », juge le Sénat

Agriculture - Environnement

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Pesticides

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Pollution des sols

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Pollutions - Environnement

FR Régions et départements proposent la création d’un « fonds public de transition agroécologique »

Agriculture - Environnement

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Eau - Environnement

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Pesticides

Économie circulaire

UE Les eurodéputés veulent avoir leur mot à dire sur les détails du règlement batteries

Règlement batteries et économie circulaire

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Économie circulaire - Environnement

UE Les ONG demandent à la Commission de suspendre la préparation de normes sur les plastiques

Économie circulaire - Environnement

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Plastiques

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Recyclage

Biodiversité

UE La commission Environnement du Parlement européen en passe de muscler son rapport sur la biodiversité

Biodiversité - Environnement

Numérique

FR Les députés adoptent le principe d’une consigne pour les équipements numériques

Économie circulaire - Environnement

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Consigne

Justice

NL Aux Pays-Bas, Shell condamné à réduire ses émissions de CO2 d’au moins 45 % d’ici à 2030

Pollutions - Environnement

Pollution de l’air

FR Pollution du métro et du RER : des salariés et des usagers portent plainte contre la RATP

FR Le Conseil d’État rejette un recours contre une unité de méthanisation en Seine-et-Marne

Justice - Environnement

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Pollutions - Environnement

Les gens

FR Les rapporteurs des articles environnementaux du projet de loi 4D au Sénat

Projet de loi 4D - Environnement

FR Claire Giry, nouvelle directrice générale de la recherche et de l’innovation

Recherche en santé

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Santé-environnement

Et sinon

FR·UE Septième rubrique de Contexte : on vous prescrit une bonne dose de E-santé

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agro

Réforme de la PAC

UE Les dernières avancées des négociations en « jumbo trilogue »

UE Documents - Bras de fer sans vainqueur sur les enveloppes vertes de la future PAC

La réforme de la Politique agricole commune (PAC) vue de l'UE

UE Le Conseil met sur la table de nouvelles propositions sur les règles de la conditionnalité

La réforme de la Politique agricole commune (PAC) vue de l'UE

Foncier

FR La proposition de loi de Jean-Bernard Sempastous votée à l'Assemblée dans une version clarifiée

Foncier

Investissements

FR Régions, départements et coopération agricole proposent la création d’un « Fonds public de transition agroécologique »

Agriculture

Environnement

FR L’Office français de la biodiversité accable la certification agricole Haute valeur environnementale

La réforme de la Politique agricole commune (PAC) vue de l'UE

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Carbone et agriculture

FR La politique de lutte contre les algues vertes n’est « pas à la hauteur des enjeux », juge le Sénat

Agriculture et environnement

Climat

FR La conditionnalité peut faire baisser les émissions de gaz à effet de serre du secteur agricole, indique un rapport de la Commission

Politique Agricole Commune

Bien-être animal

FR Selon le gouvernement, la filière œufs est mobilisée pour arrêter de broyer les poussins mâles « sans qu’il soit nécessaire de légiférer »

Bien-être animal

Green Deal

UE La commission Environnement du Parlement européen compte muscler son rapport sur la biodiversité

Green Deal et alimentation

États-Unis

États-Unis Le président des États-Unis Joe Biden entend sortir de la « spirale des soutiens agricoles », prévient le rapport Cyclope

Agriculture

Sécurité sanitaire

FR Un arrêté assouplit à nouveau les mesures relatives à la gestion de la peste porcine africaine

Biodiversité

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Santé animale

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Sécurité sanitaire

Les gens

FR Mathieu Pecqueur intègre le pôle Relations extérieures de la Cooperl

Élevage

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Viandes

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