briefing augmenté

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Anticipez, décidez, agissez

pouvoirs

Les institutions

UE Six mois après les élections, les États craignent un Parlement européen incontrôlable

La Commission Leyen (2019-2024)

UE Après le Brexit, Michel Barnier ne sera pas abandonné

La Commission Leyen (2019-2024)

UE Emmanuel Macron se rallie à l’idée d’une autorité éthique européenne indépendante

Transparence et lobbying à Bruxelles

CA Les libéraux de Justin Trudeau en tête des élections fédérales

Commission Leyen

UE La date du 12 novembre en option pour l’audition des trois derniers commissaires nommés

La Commission Leyen (2019-2024)

UE Ursula von der Leyen est préoccupée par les candidatures manquantes

La Commission Leyen (2019-2024)

UE Le PPE se prend à rêver de deux nouveaux commissaires européens dans l’équipe Leyen

La Commission Leyen (2019-2024)

Collectivités locales

FR Sébastien Lecornu dézingue la loi Notre, irritant sa majorité

Décentralisation

Les textes

FR Les socialistes remplissent à ras bord leur niche du 6 décembre

FR Les députés modifient à la marge la réforme des finances locales

Décentralisation

UE Document - Le projet de résolution du Parlement européen sur la transparence fiscale

Fiscalité

Brexit

UE·R-U À Londres, le vote sur l’accord est reporté

Brexit, deux ans pour divorcer (29 mars 2017 -31 janvier 2020)

UE Les Européens commencent leur processus de ratification, les discussions sur l’extension attendront

Brexit, deux ans pour divorcer (29 mars 2017 -31 janvier 2020)

Institutions

CH Législatives en Suisse : percée historique des Verts, la droite populiste reste en tête

Vie politique en Europe

Municipales 2020

FR Rachida Dati quasiment assurée de l’investiture LR à Paris

Elections municipales 2020

Les gens

UE Donald Tusk se prépare à prendre la présidence du Parti populaire européen

FR Yves Le Breton nommé commissaire général à l’égalité des territoires

FR Nomination au cabinet du haut-commissaire aux retraites

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énergie

Budget

FR Compilation budget 2020 : le meilleur de l’énergie

FR Le gouvernement répond partiellement à la gronde sur le CITE

Budgets français - Énergie

·

Efficacité énergétique

Budget

UE La Pologne demande un Fonds pour une transition juste « significativement plus important » qu’annoncé

Budget de l'UE après 2020

·

Changement climatique

·

Charbon

Énergies renouvelables

INT Pour l’AIE, le solaire sera le principal moteur mondial des énergies renouvelables d’ici à 2024

Énergies renouvelables

Climat

UE Le climat à peine abordé lors du Conseil européen

Changement climatique

INT La Russie enfin membre de l’accord de Paris

Changement climatique

Sécurité d’approvisionnement

FR Lauréats de l’appel d’offres « effacement » sélectionnés ; moins de 20 000 euros pour le prix de la capacité

Sécurité d'approvisionnement

Consommation

FR La DGCCRF sanctionne Engie pour un montant de 900 000 euros d’amende pour « démarchage abusif »

Consommation - Énergie

·

Entreprise

Autoconsommation

FR La CRE veut limiter l’expérimentation de l’autoconsommation collective à 1 MW

Autoconsommation

·

Énergies renouvelables

·

Solaire

Distribution d’énergie

FR Fixation des coefficients à appliquer au fonds de péréquation de l’électricité pour 2018 et 2019

Distribution d'énergie

Fourniture d’énergie

FR Autorisation d’un nouveau fournisseur de gaz naturel

Gaz

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transports

Brexit

UE·R-U À Londres, le vote sur l’accord est reporté

Brexit, deux ans pour divorcer (29 mars 2017 -31 janvier 2020)

Commission Leyen

UE La date du 12 novembre en option pour l’audition des trois derniers commissaires nommés

Nouvelle commission Leyen (2019-2024) et transports

Budget 2020

FR L’Assemblée conserve le plafonnement de la compensation du versement transport

Budget 2020 et transports

FR L’extension de la Tascom aux entrepôts logistiques renvoyée au prochain projet de loi de finances

Budget 2020 et transports

FR Fret ferroviaire, secteur aérien et passages à niveaux dans le rapport de la commission des Finances sur les crédits transports du projet de loi de finances

Budget 2020 et transports

Ferroviaire

UE Document Contexte - Droits des passagers ferroviaires : nouveau compromis de la présidence finlandaise

Droits des passagers

·

Ferroviaire

FR Le projet de rénovation de la gare du Nord va finalement être révisé

Ferroviaire

·

Transport urbain

FR La RATP autorisée à créer et capitaliser les filiales Paris Région et RATP Participations

Ferroviaire

Aérien

UE L’UE dispose d’une « fenêtre de deux ans » pour boucler la réforme du ciel unique européen

Transport aérien

·

Ciel unique

UE Beaucoup d’États de l’UE estiment qu’il est « trop tôt » pour étendre le fichier des passagers (PNR) à d’autres modes de transport que l’aérien

Passenger name record (PNR)

·

Données des transports

·

Transport aérien

UE Airbus-Boeing : l’UE n’a pas « d’autre choix » que de d’imposer des droits de douane sur les produits américains

Transport aérien

Maritime

FR La préfiguratrice de la fusion des ports de Seine boucle son plan stratégique

Transport fluvial

·

Transport maritime

FR Le port de Marseille crée une charte de bonne conduite écologique pour les navires de croisière

Ports

·

Transport maritime

Régulation

FR Nouvelles modalités de financement et nouveaux locaux pour le régulateur des transports en 2020

Les gens

FR Laurianne Rossi devient présidente du Conseil national du bruit

FR Nominations au Conseil supérieur de la marine marchande

Transport maritime

FR Zoheir Bouaouiche à la délégation à la sécurité routière du ministère de l’Intérieur

Sécurité routière

FR Nominations au conseil de surveillance du grand port maritime de Nantes Saint-Nazaire

Transport maritime

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agro

Réforme de la PAC

UE Les groupes politiques se donnent jusqu’à décembre pour préciser les points à rouvrir

La réforme de la Politique agricole commune (PAC) vue de l'UE

PLF 2020

FR La pérennité du budget de l’Inao sauvé à l’Assemblée

Projet de loi de finances (PLF) - Agriculture

FR Coup de pouce aux maraîchers qui chauffent leurs serres

Projet de loi de finances (PLF) - Agriculture

FR 186 parlementaires signent une tribune pour préserver le budget des chambres

Projet de loi de finances (PLF) - Agriculture

Protéines

FR La rédaction de la stratégie nationale dans sa toute dernière ligne droite

Protéines

Pesticides

FR Le fonds d’indemnisation des victimes séduit, mais reste à peaufiner

Pesticides

·

Projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) - Agriculture

UE L’objection sur la toxicité des abeilles au Parlement cette semaine

Abeilles

·

Pesticides

Retraites

FR Les syndicats soulèvent le cas des agriculteurs déjà en fin de carrière

Agriculture

·

Syndicalisme agricole

Brexit

FR De nouveaux points d’entrée pour les importations de produits bio d’origine animale

Brexit et alimentation

Fruits et légumes

FR La Commission lance son observatoire du marché européen

Agriculture

·

Politique commerciale

Artificialisation des sols

FR France stratégie recommande la densification

Foncier

Les gens

FR Amélie Coantic nommée sous-directrice de la protection et de la gestion de l’eau au MTES

Agriculture et environnement

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