briefing augmenté

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Anticipez, décidez, agissez

pouvoirs

Brexit

R-U·UE Boris Johnson plus brexiter que jamais

Brexit, deux ans pour divorcer (29 mars 2017 -31 janvier 2020)

UE Pour Michel Barnier, les propositions de Boris Johnson sont inacceptables

Brexit, deux ans pour divorcer (29 mars 2017 -31 janvier 2020)

Nouvelle commission européenne

PL Krzysztof Szczerski sera le prochain commissaire polonais

La Commission Leyen (2019-2024)

Institutions

ES Pedro Sanchez perd le deuxième vote de confiance, rendez-vous en septembre

Vie politique en Europe

Les textes

FR L’Assemblée se penchera sur la clarification du droit électoral en septembre

FR Les députés mettent en place le dispositif pour la loi bioéthique

FR Le rapport d’information de l’Assemblée nationale sur l’application des mesures fiscales est publié

Les gens

FR Élisabeth Borne a un nouveau conseiller énergie et climat

FR Les garants de la convention citoyenne pour le climat

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énergie

Projet de loi énergie

FR Le détail de l’accord conclu entre députés et sénateurs

Nouvelle mandature européenne

UE Climat : les demandes du S&D, de Renew et des Verts pendant les négociations de coalition

Changement climatique

Fiscalité

FR Joël Giraud n’exclut pas un « meilleur ciblage réglementaire » de la prime à la conversion automobile

Budgets français - Énergie

·

Fiscalité de l'énergie

Gaz

FR La CRE consulte sur les tarifs de transport et de stockage du gaz naturel

Gaz

·

Réseaux

Union de l’énergie

UE·BE Marchés de l’énergie : Bruxelles envoie la Belgique devant la CJUE

Union de l'énergie

·

Marchés de l'énergie

·

Nucléaire

UE Efficacité énergétique, exportations de gaz, biocarburants : les pays dans le viseur de la Commission

Efficacité énergétique

·

Gaz

UE La Commission menace Varsovie de sanctions financières pour pollution de l’air

Chaleur et froid

·

Charbon

Énergies renouvelables

UE La France est le pays européen qui a installé le plus d’éoliennes terrestres en 2019

Énergies renouvelables

·

Éolien

Fiscalité

FR Le Conseil constitutionnel va statuer sur la suppression de l’avantage fiscal pour l’huile de palme

Énergies renouvelables

·

Fiscalité de l'énergie

Les gens

FR Élisabeth Borne a un nouveau conseiller énergie et climat

R-U·INT Claire Perry nommée présidente de la COP26, Andrea Leadsom ministre de l’Énergie

Changement climatique

FR Désignation des trois garants de la convention citoyenne

Organisations - Énergie

Agenda

UE Ditte Juul-Jørgensen présentera ses priorités à la commission Itre le 3 septembre

Union de l'énergie

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transports

Ferroviaire

UE Offensive de la Commission sur le respect des règles de la concurrence ferroviaire

Ferroviaire

Infractions

UE Salve de procédures européennes d’infraction dans le domaine des transports

Ferroviaire

·

Route

·

Transport fluvial

·

Transport maritime

Pollution de l’air

UE La Commission menace Varsovie de sanctions financières sur la pollution de l’air

Émissions des véhicules

·

Qualité de l'air

Transition énergétique

UE Nouveau règlement d’exécution sur les émissions de CO2 des poids lourds

Paquet mobilité

·

Paquet routier 2 - Volet climat

·

Émissions des véhicules

·

Route

FR Le malus automobile n’empêche pas les consommateurs d’opter pour des véhicules polluants

Émissions des véhicules

·

Transition énergétique

·

Véhicules électriques

Route

UE Transit au Tyrol : amorce de conciliation entre Vienne et Berlin

Route

FR Sanef continue de défendre une extension des concessions autoroutières

Autoroutes

·

Route

Fluvial

UE Consultation sur les standards de sécurité des navires de passagers

Transport fluvial

Projet de loi énergie

FR La commission mixte paritaire du projet de loi énergie parvient à un accord

Transition énergétique

Les gens

FR Élisabeth Borne a un nouveau conseiller énergie et climat

R-U Changement de ministre des Transports britannique

FR En Marche investit une cadre de la SNCF pour les municipales à Lille

Elections municipales 2020

FR Les garants de la convention citoyenne pour le climat

Application de la loi Climat et résilience

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agro

Pesticides

FR Le coordinateur du plan de sortie du glyphosate dresse l’état des lieux des avancées

Sécheresse

UE La Commission débloque des aides supplémentaires

Agriculture

FR L’échange entre Élisabeth Borne et JA reporté

Agriculture

FR Les réponses du ministère ne suffisent pas pour la FNPL

Lait

Foncier

FR Cap vers l’objectif « zéro artificialisation nette »

Biodiversité

PLF 2019

FR La réforme de la fiscalité agricole jugée globalement positive

Projet de loi de finances (PLF) - Agriculture

FR Des regrets sur l’exonération de TICPE du gazole non routier

Projet de loi de finances (PLF) - Agriculture

Finance durable

UE La présidence finlandaise propose un compromis sur la taxonomie

Installations classées

FR Greenpeace saisit le Conseil d’État

Agriculture

Protection de l’environnement

UE Des ONG se félicitent des décisions d’infraction de la Commission européenne

Biodiversité

Relations commerciales

UE·États-Unis La Commission estime les négociations avec les États-Unis en bonne voie

Accords commerciaux internationaux

·

Relations transatlantiques

Ceta

UE·CA Jean-Baptiste Moreau justifie son vote en faveur de la ratification du traité

Accord commercial UE - Canada (Ceta)

Et sinon

FR Dans le JO du 26 juillet

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