Le début de la session ordinaire marque un nouveau départ pour le Sénat. Les nouvelles procédures, adoptées au printemps, voulues par Gérard Larcher pour redonner du lustre et de l'efficacité au travail du palais du Luxembourg, sont entrées en vigueur le 1er octobre.
Les sénateurs ont parfois été surpris. Mais ils n'ont pas manifesté d'hostilité aux nouvelles procédures, et se sont souvent montrés satisfaits du mouvement imprimé par leur président.
Redonner une visibilité au travail parlementaire
Dès son retour au…
Les mesures entrées en vigueur au 1er octobre
- Les sanctions financières en cas d'absence aux questions au gouvernement et en commission le mercredi matin
- Le droit de réplique lors des questions au gouvernement, permettant à celui qui a posé la question de reprendre brièvement la parole, pour rebondir sur la réponse du ministre.
- La procédure simplifiée, qui limite la possibilité de déposer des amendements au seul examen en commission.
- La mise en œuvre d'un contrôle des amendements, avec la possibilité pour le président du Sénat de déclarer irrecevables ceux qui empiètent sur le domaine réglementaire.
