Transition énergétique : le détail des amendements votés par le Sénat en nouvelle lecture

Les sénateurs ont adopté le projet de loi sur la transition énergétique en nouvelle lecture, mercredi 15 juillet. Voici les principales modifications qu’ils y ont apportées.
17 juillet 2015 à 8h35
Énergie

À lire également

Projet de loi transition énergétique : les amendements votés en nouvelle lecture au Sénat

La commission des Affaires économiques a terminé, mercredi 17 juin, la nouvelle lecture du projet de loi transition énergétique. Contexte résume les amendements les plus importants, sur les 139 qui ont été adoptés.

Loi transition énergétique : les amendements adoptés en nouvelle lecture à l’Assemblée

Les députés ont terminé l'examen en séance du projet de loi transition énergétique, jeudi 21 mai. Contexte revient sur les 289 amendements adoptés.

Contexte, l’info politique dont les professionnels ont besoin.

Essayez Contexte gratuitement

Essayez Contexte pour suivre les politiques publiques en France et en Europe

Recevez tous les matins dans votre boîte e-mail une sélection d’informations et d’analyses de notre rédaction

Accédez à des scoops et des ressources pour décrypter les enjeux et les rapports de force politiques

Suivez la fabrication des textes de loi en temps réel tout au long de la navette parlementaire