Stay Sharp. Drive Decisions. Act Fast.
Stay up to date
Every morning, explore your Briefing and alerts on this page.
FR
Les débats publics sur le partage de l’espace maritime s’ouvriront le 20 novembre
FR
La nouvelle stratégie nationale pour la mer et le littoral (SNML) mise en consultation
FR
Planification maritime : le Conseil national de la mer et des littoraux réinstallé
legifrance.gouv.fr
Article L219-4 - Code de l'environnement - Légifrance
legifrance.gouv.fr
Article L219-4 - Code de l'environnement - Légifrance
legifrance.gouv.fr
Article L219-4 - Code de l'environnement - Légifrance
debatpublic.fr
Mise à jour des documents stratégiques de façade (DSF) et cartographie de l'éolien en mer | CNDP
La CNDP décide d'un débat public sur chaque façade maritime en considérant que le projet comporte des impacts majeurs sur l'environnement et des enjeux d'aménagement du territoire et socio-économiques également majeurs.
Les débats publics sur chaque façade sont coordonnés par un président unique et certains membres communs aux quatre commissions particulières..
debatpublic.fr
Mise à jour des documents stratégiques de façade (DSF) et cartographie de l'éolien en mer | CNDP
La CNDP décide d'un débat public sur chaque façade maritime en considérant que le projet comporte des impacts majeurs sur l'environnement et des enjeux d'aménagement du territoire et socio-économiques également majeurs.
Les débats publics sur chaque façade sont coordonnés par un président unique et certains membres communs aux quatre commissions particulières..
debatpublic.fr
"La mer en débat" - Mise à jour des documents stratégiques de façade (DSF) et cartographie de l'éolien en mer | CNDP
La CNDP décide d'un débat public sur chaque façade maritime en considérant que le projet comporte des impacts majeurs sur l'environnement et des enjeux d'aménagement du territoire et socio-économiques également majeurs.
Les débats publics sur chaque façade sont coordonnés par un président unique et certains membres communs aux quatre commissions particulières..
Découvrez le média de référence des affaires publiques