briefingenvironnement

Pollutions

FR Les seuils au-delà desquels le rejet en mer de sédiments pollués sera interdit

Ils sont définis en

TREL2329827A_arrêté dragage

TREL2329827A_Note présentation_consultation du public_V3

TREL2329827A_arrêté dragage

TREL2329827A_Note présentation_consultation du public_V3

TREL2329827A_arrêté dragage

TREL2329827A_Note présentation_consultation du public_V3

TREL2329827A_arrêté dragage

TREL2329827A_Note présentation_consultation du public_V3

TREL2329827A_arrêté dragage

legifrance.gouv.fr

Article 85 - LOI n° 2016-816 du 20 juin 2016 pour l'économie bleue (1) - Légifrance

LOI n° 2016-816 du 20 juin 2016 pour l'économie bleue (1) > Article 85

legifrance.gouv.fr

Arrêté du 23 février 2001 fixant les prescriptions générales applicables aux travaux de dragage et rejet y afférent soumis à déclaration en application des articles L. 214-1 à L. 214-3 du code de l'environnement et relevant de la rubrique 4.1.3.0 (2° (a, II), 2° (b, II) et 3°(b)) de la nomenclature annexée au décret n° 93-743 du 29 mars 1993 modifié. - Légifrance

Arrêté du 23 février 2001 fixant les prescriptions générales applicables aux travaux de dragage et rejet ...

zones-humides.org

Rubrique 4.1.3.0. : Dragage et/ou rejet y afférent en milieu marin | Zones Humides

Demande d’autorisation : le dragage et/ou rejet dont la teneur des sédiments extraits est sup

Découvrez le média de référence des affaires publiques

15 jours d’essai gratuit. Sans engagement, pas de carte de crédit requise.

Prendre un essai

Vous êtes intéressé par les sujets liés à l'édition Environnement ?

Réduction des émissions industrielles Stratégie nationale pour la biodiversité Planification écologique Traité plastiques Règlement emballages Restauration de la nature Consigne Plan eau Règlement écoconception